Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01771
Titre
Municipalité-délégations ; Municipalité-règlement ; Municipalité-indemnités, vacations ; Dicastère-répartition et tir intermunicipalités ; 1er dicastère, syndic ; 4e dicastère ; Quittances, clefs des bâtiments administratifs ; Invitations officielles ; Invitations non officielles ; Bourse ; Département des travaux ; Forêts ; Ecole technique de Sainte-Croix (ETSC)
Date(s)
- 1958-2011 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notamment : procès-verbaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
1.010.00-13, 141-147