- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Plan général d'évacuation des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
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Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
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Photographies sur CD-Rom
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
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Plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
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Départ à la retraite de la secrétaire municipale
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Photographies sur CD-ROM
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Comptes
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Journal
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
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Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
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Correspondance
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
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Correspondance, recours
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Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
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Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
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Permis, correspondance
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
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Correspondance, plan des zones, rapport de mesure
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Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
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Procès-verbaux
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Plan directeur communal : appel d’offres
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Correspondance, offre, présentation
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Convention
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
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Correspondance, préavis, documentation technique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
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Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
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Procès-verbaux
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Comptes
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Procès-verbaux, protocoles, correspondance
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Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
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Correspondance, CD-Rom
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
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Plan partiel d'affectation
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Correspondance
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Correspondance, horaires
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
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Correspondance, projet
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
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Correspondance, listes
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Correspondance, programmes des tirs, photographies
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Statistiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Comptes
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Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
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Procès-verbaux
Promotion de la commune : murets d'alpages
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Photographies
Bâtiment communal Christinet I
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Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
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Photographies sur CD-Rom
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Correspondance, préavis, études
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Procès-verbaux
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Correspondance
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
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Directives, plans
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Correspondance, étude
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
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Correspondance, coupure de presse
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Correspondance, plans
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Comptes
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
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Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
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Journal
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, procès-verbal, devis
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier