archivescommunales.ch

Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie

Association régionales – Ententes intercommunales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05
SSérie
1999 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Assemblée des syndics Asse et Boiron

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
1999 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, rapports

Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-05-05
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Préfecture : visite de la Commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06-06
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

Succession de J. R.

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-08-08
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-02-02
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Modifications apportées par le Conseil communal

Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
1999

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance expédiée chronologique

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
Dossier
2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Rôle des électeurs

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-04-04
Dossier
2002 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Gestion des archives

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07
SSérie
1997 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Personnel communal

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13
Série
1998 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Mise au concours

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06
SSérie
2005 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives)

Dossiers du personnel

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08
SSérie
1998 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats

Caisses de pension (LPP)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-12
SSérie
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Ouvrage "Histoire d'Eysins"

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-01-01
Pièce
1971

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Recueil

Journal communal « Eysinfos » no 70, été 2015

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-01-01
Pièce
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Journal communal

43ème Giron des Fédérations des jeunesses du district de Nyons à Eysins (FJDN), 1987, Le Carré d’Eysins

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1986 - 1987

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, livret de fête (projet), présentation, affiche, listes des sponsors, organigramme, programme, plans, listes des commissions, procès-verbaux, coupures de presse

52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse

Manifestations locales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2003 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Sortie des aînés

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, invitations

Battre un record pour une bonne cause

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-02-02
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, programme, autorisation, demande de permis temporaire, plan

Société de Chant l’Espérance

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-03-03
Dossier
1942 - 1989

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations

Statistiques financières

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1989 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux de bord financier

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Finances

CH 002030-6 A-(3)-(2)
SFonds
1981 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptabilité générale – Caisse – Contentieux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20
Série
1981 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Journaux de caisse du Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-02-02
Dossier
1995 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Livre de caisse

Mise en compte des impôts communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Dossier
1981 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Résumé des comptes communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Dossier
1997 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Comptes communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Comptes communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Comptes communaux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
Pièce
2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Comptes

Litiges - Contentieux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07
SSérie
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Litiges stationnement, sentences, amendes

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07-07
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation

Impôts - Taxes

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21
Série
1985 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôle des contribuables – Frais de perception

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-02
SSérie
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Répartition intercommunales

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-03
SSérie
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Répartitions intercommunales

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-03-03
Dossier
2008 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux

Impôts personnes physiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2002 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclements des recettes fiscales

Service financier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22
Série
1990 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Péréquation financière, classification (Etacom)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Legs ROSSELAT

CH 002030-6 A-(3)-(2)-23-05-05
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Terrains

CH 002030-6 A-(3)-(3)-31
Série
2005 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Jardins familiaux

CH 002030-6 A-(3)-(3)-31-01-01
Dossier
2005 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, bail, plan des jardins

Forêts

CH 002030-6 A-(3)-(3)-32-01
SSérie
1998 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Legs ROSSELAT

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2006 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1990 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2002 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention

PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
1992 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, baux à loyer

PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc

Maison Rossellat (Grand’Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire

Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-34-01-01-01
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage

Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01
SSérie
1980 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bâtiments communaux : entretien

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2004 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques

Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapport

Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie

PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
1990 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Le Perron : construction de logements sociaux, services communaux et parking souterrain : agencement cuisine et restaurant

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1992

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrat d’entreprise, dossier de soumission

Le Molard (Grand'Rue 20)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
2002 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Maison Rossellat (Grand'Rue 4)

CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01
SSSérie
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Registre foncier

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-01
SSérie
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Service technique intercommunal

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-04
SSérie
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Fractionnements parcellaires

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-02-02
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Plan général d’affectation

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-04-04
Dossier
1998

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Plan partiel d’affectation Terre-Bonne