Archives Communales du Canton de Vaud

Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans

Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
File
2009

Part of Le Vaud - Commune

Convention

Cadastre

CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
File
1992 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Fractionnement parcellaire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
File
1988 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Plans

Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
1989 - 1991

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
2001 - 2004

Part of Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
2001 - 2005

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1969 - 1973

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, dossier d'enquête publique

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1984 - 1985

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Plan à long terme des canalisations

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1988 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1998 - 2007

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2000 - 2002

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2006 - 2012

Part of Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2007

Part of Le Vaud - Commune

Convention

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2007 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans

Ruisseau La Torne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
File
2003 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest

CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
Item
2005 - 2007

Part of Le Vaud - Commune

Convention

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
File
1996 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Contrôle des denrées alimentaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
File
1990 - 2003

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'inspections

Organisation du service local ou régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
File
1997 - 2009

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
1994 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, enquête

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2003 - 2010

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1964 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
1980

Part of Le Vaud - Commune

Arrêté municipal

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
1983

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement du Conseil communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
1987

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1995 - 2000

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements

Règlement du cimetière et des inhumations

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
2008

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
2010

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Item
2010

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2008

Part of Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Giron des jeunesses 2009

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2009

Part of Le Vaud - Commune

Photographies dur CD-Rom

Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2010 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des personnes, coupure de presse

Transports publics

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-02-(02)
File
2011 - 2015

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Estimations fiscales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
File
1961 - 1972

Part of Le Vaud - Commune

Estimations fiscales

Rôle des contribuables

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
File
1967 - 1972

Part of Le Vaud - Commune

Rôles

Registre des fermes, baux à ferme

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
Item
1917 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Registre

Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
File
1949 - 1978

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
File
1991 - 2004

Part of Le Vaud - Commune

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

vaud archives communales

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