- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
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Rapport
Justice : Expulsion de M. Markus NUFER
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sentence municipale, photographies
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Journaux des évènements
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Correspondance, listes, rapports
Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Autorisations, Correspondance
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
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Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
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Correspondance
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Rapports
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Correspondance, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
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Correspondance
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Rapports
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
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Plans
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
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Correspondance
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Impôt foncier (dîme) des particuliers
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Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
EtaCom, péréquation intercommunale
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Recensement de la population (1894-2007)
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Tableaux
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Lettre
Préposé agricole, feu bactérien
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Correspondance, rapports
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, plans
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
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Correspondance
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Correspondance, circulaires
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Correspondance, devis, comptes
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Correspondance, photographies imprimées, devis
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Tableaux
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Tableaux, listes
Inventaire des biens communaux (immeubles, parcelles)
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Listes
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Tableaux
Recensement de la volaille, des ruches d’abeilles et des lapins
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Tableaux
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Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
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Correspondance
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Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
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Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
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Listes
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)
Entretien du parc véhicules et poids public
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Entretien du parc véhicules et poids public
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis
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Permis d'habiter ou d'utiliser
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Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Plans, photographies
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, plan
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Correspondance, devis, factures, plans
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
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Correspondance, avis d’enquête, rapport, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, avis de fouille, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans