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Dossier général

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(02)
Dossier
1981 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire

Années 1973 à 1996

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(02)
Dossier
1973 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs

Années 2000 à 2009

CH 001827-X (1)-2-(6)-67-03-(02)
Dossier
2000 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Listes

Skateboard Club

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-03-(02)
Dossier
1990

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1992 à 2009

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-03-(02)
Dossier
1992 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Récapitulatifs

Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(01)-(02)
Dossier
1986 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Immeuble de la pharmacie : location, vente

CH 001827-X (1)-2-(3)-34-01-(02)
Dossier
1968 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance

Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-02-(02)
Dossier
1988 - 1989

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(02)
Dossier
1993 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(4)-44-01-(02)
Dossier
2002

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, croquis, photographie

Ordures ménagères

CH 001827-X (1)-2-(4)-45-02-(02)
Dossier
1995 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, statistiques, conventions

Ligne fortifiée de la Promenthouse

CH 001827-X (1)-2-(6)-68-01-(02)
Dossier
2011

Fait partie de Begnins - Commune

Inventaire des ouvrages de combat, plans

Relevé de la ligne fortifiée

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-05-(01)-(02)
Dossier
2004

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins

Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(02)
Dossier
1973 - 1979

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-02-(02)
Dossier
1981 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, préavis

Années 1973 à 1977

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(02)
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier de restauration

CH 001827-X (1)-2-(1)-12-06-(01)-(02)
Dossier
1989

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, rapports des commissions

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(03)
Dossier
1966 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Fragments de tissus non-réutilisés après restauration

CH 001827-X (1)-2-(1)-12-06-(01)-(03)
Dossier
1989

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-03-(03)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général II

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)-(03)
Dossier
1970 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports de révision, plan de situation

Années 1972 à 1983

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(03)
Dossier
1972 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Plans

Années 1997 à 2000

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)-(03)
Dossier
1997 - 2000

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1992 à 1997

CH 001827-X (1)-2-(6)-66-02-(01)-(03)
Dossier
1992 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, décomptes

Dossier général II

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-03-(01)-(03)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes

Années 1966 à 1980

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-03-(01)-(03)
Dossier
1966 - 1980

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier

Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-05-(03)
Dossier
1986 - 1989

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Années 1984 à 1988

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-07-(01)-(03)
Dossier
1984 - 1988

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports d'analyses, plans

Dossier général II

CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(01)-(03)
Dossier
1979 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans, recours, rapport d'impact

Etude du paysage

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-05-(01)-(03)
Dossier
2006

Fait partie de Begnins - Commune

Modification du règlement du plan d'affectation communal

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-02-(03)
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(03)
Dossier
1974

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1994 à 2008

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-05-(02)-(03)
Dossier
1994 - 2008

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-01-(03)
Dossier
1977 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1997 à 2010

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-06-(03)
Dossier
1997 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Autobus de Gland à Begnins

CH 001827-X (1)-2-(1)-18-04-(03)
Dossier
1986 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, comptes

Années 1986 à 1993

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06-(01)-(03)
Dossier
1986 - 1993

Fait partie de Begnins - Commune

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-04-(03)
Dossier
1972 - 1982

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux et correspondance

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05-(03)
Dossier
1975 - 1982

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux

Services industriels et épuration des eaux

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-01-(03)
Dossier
2003 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Société coopérative d'habitation de Begnins (SCHB)

CH 001827-X (1)-2-(7)-74-01-(03)
Dossier
1991 - 1998

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, statuts

Litige entre A. C. et la Commune de Begnins au sujet de travaux de remise en état des aménagements extérieurs du chalet situé au lieu-dit En Baules

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(03)
Dossier
1974 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Planification d'investissement et de financement

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(01)-(03)
Dossier
1986 - 2000

Fait partie de Begnins - Commune

Transformations 1984-1997

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(01)-(03)
Dossier
1984 - 1993

Fait partie de Begnins - Commune

Création d'une piste de course

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(01)-(03)
Dossier
1987

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Inventaire, vitrail et électricité

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(01)-(03)
Dossier
1980 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques

Années 1981 à 1985

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(03)
Dossier
1981 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"

CH 001827-X (1)-2-(6)-66-05-(03)
Dossier
1994 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier d'enquête publique, correspondance, plans

Années 2006 à 2010

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-02-(01)-(03)
Dossier
2006 - 2010

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts

Construction d'un réservoir d'eau potable de 4000 m3 au lieu-dit "Les Ecravettes", territoire de la Commune de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-04-(03)
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Procès-verbaux, plans

CH 001827-X (1)-2-(3)-30-04-(01)-(03)
Dossier
1966 - 1975

Fait partie de Begnins - Commune

Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine

CH 001827-X (1)-2-(3)-32-01-(03)
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-02-(03)
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(03)
Dossier
2003

Fait partie de Begnins - Commune

Devis, plans

Commission scolaire et Conseil exécutif du groupement des communes de Bassins, Begnins, Burtigny, Marchissy, Le Vaud

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(03)
Dossier
1983 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Procès-verbaux

Actes perpétuels

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(03)
Dossier
1937 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Contrats, conventions, actes notariés, correspondance

Site Internet de la Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-01-(04)
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

Années 1994 à 2009

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-06-(01)-(04)
Dossier
1994 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Exploitation-remise

CH 001827-X (1)-2-(3)-34-01-(03)-(04)
Dossier
1974 - 1988

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, bail à loyer, convention, inventaires du mobilier

Construction d'une buvette

CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(01)-(04)
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Autorisations simples

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-05-(04)
Dossier
1976 - 1995

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, permis et annexes

Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-05-(01)-(04)
Dossier
2011 - 2012

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbal

Conseil exécutif

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(04)
Dossier
1986 - 1992

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, conventions, comptes, décomptes

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-02-(04)
Dossier
1994 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, autorisations d'exercer

Correspondance alphabétique

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-03-(01)-(04)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-05-(04)
Dossier
1987 - 1988

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(04)
Dossier
1981 - 1983

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(04)
Dossier
1975

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1995 à 1996

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(04)
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Begnins - Commune

Années 2007 à 2008

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-05-(02)-(04)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(2)-20-04-(01)-(04)
Dossier
1992 - 2005

Fait partie de Begnins - Commune

Récapitulatifs

Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois

CH 001827-X (1)-2-(3)-32-01-(04)
Dossier
2007 - 2008

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux

Dossier général III

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)-(04)
Dossier
1970 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)

Réfection des rues du village

CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(04)
Dossier
1974 - 1978

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans, soumissions, devis, procès-verbaux de chantier, factures

Années 1976 à 1981

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(04)
Dossier
1976 - 1981

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures

Années 2000 à 2002

CH 001827-X (1)-2-(6)-62-03-(01)-(04)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Begnins - Commune

Livrets de service de la protection

CH 001827-X (1)-2-(6)-66-02-(04)
Dossier
1982 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-03-(01)-(04)
Dossier
1968 - 1973

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1954 à 1997

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-02-(03)-(04)
Dossier
1954 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(04)
Dossier
1943 - 2007

Fait partie de Begnins - Commune

Actes notariés

CH 001827-X (1)-2-(1)-14-03-(04)
Dossier
1993 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Habitations à loyers modérés : concours d'architecture

CH 001827-X (1)-2-(7)-74-01-(04)
Dossier
2001

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, règlement, programme

Avant-projet des mesures de compensation écologiques

CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(01)-(04)
Dossier
1986 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports

Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-02-(04)
Dossier
2010

Fait partie de Begnins - Commune

Rapport stratégique

Eglise catholique de Begnins

CH 001827-X (1)-2-(5)-58-58.01-(04)
Dossier
1981

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures

Années 1983 à 2003

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(04)
Dossier
1983 - 2003

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux

Correspondance expédiée et reçue, liste des présences

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(04)
Dossier
1973 - 1987

Fait partie de Begnins - Commune

Préavis, rapports des commissions

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-01-(05)
Dossier
1973 - 1977

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1978 à 1985

CH 001827-X (1)-2-(4)-46-02-(02)-(05)
Dossier
1978 - 1985

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(01)-(05)
Dossier
1986 - 1999

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs

Correspondance et procès-verbaux

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-03-(01)-(05)
Dossier
2003 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux

Dossier général III

CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(01)-(05)
Dossier
1993 - 1994

Fait partie de Begnins - Commune

Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires

Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon

CH 001827-X (1)-2-(7)-76-02-(05)
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports

Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens

CH 001827-X (1)-2-(8)-81-05-(05)
Dossier
1988 - 1989

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, plans

Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(05)
Dossier
1985 - 1986

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, recours

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-03-(05)
Dossier
1975

Fait partie de Begnins - Commune

Années 1996 à 1998

CH 001827-X (1)-2-(1)-11-04-(05)
Dossier
1996 - 1998

Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général IV

CH 001827-X (1)-2-(4)-42-07-(01)-(05)
Dossier
1976 - 2004

Fait partie de Begnins - Commune

Fiches synthétiques, rapports de révision

Années 1985 à 2006

CH 001827-X (1)-2-(6)-65-10-(01)-(05)
Dossier
1985 - 2006

Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan

Années 1989 à 1997

CH 001827-X (1)-2-(1)-10-02-(03)-(05)
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Begnins - Commune

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