- CH 001827-X (1)-2-(6)-66-02-(01)-(02)
- Dossier
- 1982 - 1993
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports d'analyses, plans
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
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Listes
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
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Apprentissage. Correspondance, avis d'entrée en apprentissage
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avis
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
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Arrêtés d'imposition
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
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Procès-verbaux
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cahier des charges, soumissions, décomptes, plan
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de changement de commune de domicile
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de vacances
Fait partie de Begnins - Commune
Bulletin communal
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches des assurés, avis de sortie
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'admission
Assurance chômage obligatoire. Bulletin communal, avis d'admission
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Bulletin, avis
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
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Liste
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau des contributions dues par famille
Fait partie de Begnins - Commune
Relevés, justificatifs
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat avec l'architecte
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de décès, constatation de décès, certificat d'inscription de décès dans les registres d'état-civil
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
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Plan
Bâtiment de la Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, factures, acte de vente
Bâtiment pour la Poste et appartement de la Gendarmerie : transformation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, devis
Bâtiments communaux: droits de vue sur les parcelles 7 et 21, pharmacie, église catholique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Bons et quittances
Bourgeoisie, origine, adoption
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Bureau technique intercommunal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, rapport
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales
Cadastre, limites territoriales
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux de reconnaissance
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
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Cahiers, mémorandums
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Fait partie de Begnins - Commune
Bordereau
Cantonnier communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Centre communal de Fleuri : aménagement de la place sud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, préavis, plans
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
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Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Certificats de vaccination
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Begnins - Commune
Constitution de servitude, plans
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts, diplôme de membre d'honneur
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôles
Chômage : demande d'allocation de Jules Guex
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaire, carte
Ciblerie du stand de tir : rénovation et transformations
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, pièces bancaires, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures