- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
- Dossier
- 2008 - 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutation, plans
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, devis, rapports, procès-verbaux, préavis des services, offre, factures, règlements
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêté du tribunal, procès-verbaux, coupures de presse, présentation, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
Publication et étude sur la commune, presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
Founex Loisirs, Société de développement
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Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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Listes
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Rapports de visite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes, plans
Nids de chenilles processionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation, procès-verbaux de séance, procès-verbaux de chantier
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Procès-verbaux
Fusion des Communes de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
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Mise au concours
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
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Annonce du poste, cahier des charge, tableau de salaire, correspondance (réponses négatives)
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Correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
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Avis
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Correspondance
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
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Correspondance, autorisations
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
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Correspondance, offres, facture
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
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Correspondance, offres, factures, convention, photographies
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
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Correspondance, rapports, offres, factures, préavis, résultat du concours d’architecte, plans
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Correspondance, recours
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Procès-verbaux
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
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Correspondance, photographies
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
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Appel d'offres
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Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
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Correspondance, recours
Centre de jeunes et de loisirs de Terre Sainte
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Correspondance, projet de convention, dossier de presse, CD-ROM
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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Correspondance, rapport, plans
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Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
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Correspondance, formulaire d'enquête
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Correspondance, recours
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
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Règlement
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Correspondance, procès-verbal, plan
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Circulation, stationnement, signalisation
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Correspondance
Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
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Devis, factures, photographies, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
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Correspondance, contrat de location, calendrier
Société féminine de gymnastique
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
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Rapports