- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
- File
- 2007 - 2008
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, résultat du concours, programme du concours, coupures de presse, estimation du coût, plans
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Part of Archives communales de Founex
Contrat
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, photographies
Réaffectation du domaine des Vues
Part of Archives communales de Founex
Photographies, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, convention
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Part of Archives communales de Founex
Rapport, plan
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Part of Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Paroisse catholique de Saint-Robert
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Inspection des denrées alimentaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Commission d'hygiène et de salubrité
Part of Archives communales de Founex
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Part of Archives communales de Founex
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Part of Archives communales de Founex
Comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
Bureau électoral, votations-élections
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Conseil régional du district de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Mise au concours : technicien communal (100%)
Part of Archives communales de Founex
Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Part of Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, recensement
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, polices d’assurance, actes
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
Télécommunication, réseau téléphonique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Part of Archives communales de Founex
Commission intercommunale du sport
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Part of Archives communales de Founex
Communiqués
Part of Archives communales de Founex
Avis
Commission d'hygiène et de salubrité
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Part of Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Part of Archives communales de Founex
Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Assainissement du bruit routier
Part of Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, coupures de presse
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Part of Archives communales de Founex
Règlement
Part of Archives communales de Founex
Rôles
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Télécommunications – téléphone
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société coopérative du port de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, bilan, procès-verbaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Part of Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Part of Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, chronologie, organigramme, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Assainissement du bruit routier
Part of Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, devis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
Part of Archives communales de Founex
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance