Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
- CH 001768-7 A-(03)-7-0-02
- Dossier
- 1940-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ce dossier contient notamment des documents relatifs à l'Asile d'Echichens (1941).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Police municipale - Police de proximité
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-2001, rapports de commissions, communications de la Municipalité.
Bureau électoral - Votations - Elections
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Elections communales 1945-1946
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des votations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations, élections
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des votations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
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Pièces annexes aux procès-verbaux
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Pièces annexes aux procès-verbaux du Conseil général, soit préavis, rapports, pièces relatives à la composition du Conseil, aux élections etc.
Pièces annexes - préavis, rapports (2002-2007)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01) Secrétariat 2002-2006
02) Secrétariat 2006-2007
03) Extrait de PV du Conseil communal 2002-2006
04) Préavis, rapports commissions, rép. Muni
05) Préavis et rapports 2004-2005
06) Préavis et rapports 2006-2007
Joux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fonds présenté et constitué en marge des plans des fonds (A) et (B), dont le contenu concerne la Police des constructions, soit les dossiers de constructions ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery et soumis à l'enquête publique.
Les dossiers de mises à l'enquête contiennent généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire. Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Litige avec l'Etat sur les ventes intervenues dans la Commune
Divers travaux d'entretien ou transformations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux : pièces justificatives
Réfection du collège et aménagement de la place
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1) Travaux : devis et factures
2) Travaux au collège. Place de Mezery. Route Renens-Jouxtens : relevés de comptes et pièces comptables
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
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Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
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Pièces justificatives
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Projet "Côté place, côté jardin"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
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Jouxtens-Mézery - Commune
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H 1 - H 3
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Ce fonds est constitué de 8 Sfonds:
1/ Administration générale
2 / Finances
3 / Domaines et bâtiments - propriétés communales
4 / Travaux publics - urbanisme - environnement
5 / Formation - jeunesse - culture - églises
6 / Sécurité publique
7 / Affaires sociales
8 / Services industriels
Jouxtens-Mézery - Commune
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossiers relatifs à des locations de parcelles communales, etc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
Achats et échanges de parcelles
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Généralités, vente et location de parcelles
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