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Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
Préavis, acte de constitution de droit de superficie, extrait de PV du Conseil communal
Avenant n°1 à la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance (1989)
Avenant n°1 à la convention réglant l'organisation du service régional d'ambulance (1989)
Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements
Projet de transformations : locaux d'activités culturelles, bureaux, appartements
Projet de transformations : cave à jazz
Projet de transformations : cave à jazz
Projet de 2 classes enfantines
Projet de 2 classes enfantines
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Exposition "Ecublens hier... Ecublens aujourd'hui" (1990)
Exposition "Ecublens hier... Ecublens aujourd'hui" (1990)
Avant-projets
Avant-projets
Correspondance 1986-1990
Correspondance 1986-1990
Avant-projet dans le quartier Au Record d'Ouchy
Avant-projet dans le quartier Au Record d'Ouchy
Elections au Grand Conseil (1990)
Elections au Grand Conseil (1990)
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Droit de superficie
Droit de superficie
Correspondance
Correspondance
Votations: recherche sur les irrégularités lors du vote facilité (1990)
Votations: recherche sur les irrégularités lors du vote facilité (1990)
"Ecublens hier ... Ecublens aujourd'hui"
"Ecublens hier ... Ecublens aujourd'hui"
Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)
Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)
Avant-projet
Avant-projet
Plans 1989 : mise en séparatif des égouts
Plans 1989 : mise en séparatif des égouts
Matériel d'exposition
Matériel d'exposition
Projet de transformations : préavis 3-1991
Projet de transformations : préavis 3-1991
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Projet de transformations : répartition des locaux
Projet de transformations : répartition des locaux
Modification du droit de superficie à la Rte du Bois, à l'Av. du Tir Fédéral et au Ch. des Esserts par la Commune d'Ecublens en faveur du Tennis-Club Ecublens (1991)
Modification du droit de superficie à la Rte du Bois, à l'Av. du Tir Fédéral et au Ch. des Esserts par la Commune d'Ecublens en faveur du Tennis-Club Ecublens (1991)
Journée d'étude sur l'aménagement des routes principales - EPFL - Groupe "La rue"
Journée d'étude sur l'aménagement des routes principales - EPFL - Groupe "La rue"
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1971-1991)
Cahier des presences assembées 1982-1991
Cahier des presences assembées 1982-1991
Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)
Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)
"Plan directeur secteur Record d'Ouchy", 12 juin 1991
"Plan directeur secteur Record d'Ouchy", 12 juin 1991
Votations fédérales: extraits de procès-verbaux (1987-1991)
Votations fédérales: extraits de procès-verbaux (1987-1991)
Votations fédérales: textes soumis au vote (1987-1991)
Votations fédérales: textes soumis au vote (1987-1991)
Elections (1983-1991)
Elections (1983-1991)
Conventions relatives à l'Auberge communale du Motty (1959-1991)
Conventions relatives à l'Auberge communale du Motty (1959-1991)
Cession de 135 m2 de terrains (parcelle n°1'013) par la Commune d'Ecublens en faveur de M. (L.) (1991)
Cession de 135 m2 de terrains (parcelle n°1'013) par la Commune d'Ecublens en faveur de M. (L.) (1991)
Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)
Votations cantonales: extraits des procès-verbaux (1976-1991)
Votations (1974-1991)
Votations (1974-1991)
Arrivée du métro entre Epenex et la gare de Renens
Arrivée du métro entre Epenex et la gare de Renens
Projet de transformations : plans
Projet de transformations : plans
Echange de terrains, cession de 126 m2 de la parcelle n°95 propriété de M. K. (Rte du Bois) contre 126 m2 de la parcelle n°300 propriété de la Commune d'Ecublens (Ch. des Crêts) (1992)
Echange de terrains, cession de 126 m2 de la parcelle n°95 propriété de M. K. (Rte du Bois) contre 126 m2 de la parcelle n°300 propriété de la Commune d'Ecublens (Ch. des Crêts) (1992)
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Liste des policiers en fonction à Ecublens
Liste des policiers en fonction à Ecublens
Bâtiments publics jusqu'à 1950
Bâtiments publics jusqu'à 1950
Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)
Convention relative au service officiel de ramonage (1952-1992)
Contrôle des installations lumineuses de régulation : feux du Pontet
Contrôle des installations lumineuses de régulation : feux du Pontet
Modification du carrefour Route du Bois - Chemin de Veilloud
Modification du carrefour Route du Bois - Chemin de Veilloud
Plan directeur communal 1990-1992
Plan directeur communal 1990-1992
Dossier général
Dossier général
Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)
Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)
Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)
Promesse d'échange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz : 2'451 m2 de la parcelle 1467 propriété de la Commune d'Ecublens contre 2'451m2 de la parcelle n°940 propriété de M. et Mme J. (1992)
Radiation et inscription de servitude (Parcelle n°802 de Crissier, propriété du Service intercommunal de l'Electricité SIE pour la création de la route d'accès à la station "WATT" (1992)
Radiation et inscription de servitude (Parcelle n°802 de Crissier, propriété du Service intercommunal de l'Electricité SIE pour la création de la route d'accès à la station "WATT" (1992)
Années 1989-1992
Années 1989-1992
Transformations : offres
Transformations : offres
Transformations : préavis 7-1993
Transformations : préavis 7-1993
Transformations : descriptif
Transformations : descriptif
Transformations : plans du carrelage
Transformations : plans du carrelage
Transformations : contrat d'entreprise
Transformations : contrat d'entreprise
Transformations : plans
Transformations : plans
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Transformations : aménagements du carnotzet
Transformations : aménagements du carnotzet
Aménagements routiers à l'intersection entre la route du Bois et la route du Villars et l'intersection entre la route du Bois et le collège du Pontet
Aménagements routiers à l'intersection entre la route du Bois et la route du Villars et l'intersection entre la route du Bois et le collège du Pontet
Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé
Collège du Pontet
Collège du Pontet
Transformations : plans des clés
Transformations : plans des clés
Transformations : mobilier et aménagement des combles
Transformations : mobilier et aménagement des combles
Promesse de constitution de servitude et charge foncière par B. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)
Promesse de constitution de servitude et charge foncière par B. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)
Echange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz entre J. (P.), F. (M.) et la Commune d'Ecublens - Acte définitif (1993)
Echange de terrains "Aux Clos" et "Au Grand Record" et au Ch. de la Colline/Ch. de la Plantaz entre J. (P.), F. (M.) et la Commune d'Ecublens - Acte définitif (1993)
Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)
Circulation des deux-roues (cycles et cyclomoteurs)
Légalisation 1977-1993
Légalisation 1977-1993
Signalisation 1976-1993
Signalisation 1976-1993
Mesure des nuisances sonores dues à l'environnement (bruit routier)
Mesure des nuisances sonores dues à l'environnement (bruit routier)
Vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 au Records du Flon par B. (L.) et B. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)
Vente de 1073 m2 de la parcelle n°777 au Records du Flon par B. (L.) et B. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1993)
Années 1989-1993
Années 1989-1993
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Plan directeur secteur "Record d'Ouchy"
Projet de plan de quartier: février 1993
Projet de plan de quartier: février 1993
Renouvellement des autorités communales (1993)
Renouvellement des autorités communales (1993)
Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)
Convention intercommunale relative à la réglementation des heures d'ouverture et de fermeture des magasins (1972-1993)
Photographies
Photographies
Transformations : chantier
Transformations : chantier
Transformations : plans de révision sanitaire
Transformations : plans de révision sanitaire
Transformations : plans de révision
Transformations : plans de révision
Transformations : plans chauffage, ventilation et électricité
Transformations : plans chauffage, ventilation et électricité
Transformations : réception de l'ouvrage
Transformations : réception de l'ouvrage
Inauguration
Inauguration
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Correspondance
Correspondance
Transformations (1985-1994)
Transformations (1985-1994)
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Plans divers
Plans divers
Revêtements, entretien des routes (1994)
Revêtements, entretien des routes (1994)
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
Aménagement d'un carrefour dans la zone industrielle des Larges Pièces : intersection Route de la Pierre (RC 76c) et Route industrielle des Larges-Pièces
Aménagement d'un carrefour dans la zone industrielle des Larges Pièces : intersection Route de la Pierre (RC 76c) et Route industrielle des Larges-Pièces
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Projets de plan de quartier et règlement "Au Record d'Ouchy"
Transformations (1993-1994)
Transformations (1993-1994)
Plans d'enquête
Plans d'enquête
Elections au Grand Conseil (1994)
Elections au Grand Conseil (1994)
Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune d'Ecublens et la hoirie R. pour la construction de logements subventionnés "Au Villars" (1994)
Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune d'Ecublens et la hoirie R. pour la construction de logements subventionnés "Au Villars" (1994)
Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).
Correspondance, procès-verbaux des assemblées, copies des comptes, divers: classeurs n°1-7 (1912-1994).
Refuge communal
Refuge communal
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Convention relative à la Galerie du Pressoir (1985 et 1994)
Projet de plan de quartier: avril 1994
Projet de plan de quartier: avril 1994
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