Cote
CH 001662-8 A-(01)-I-(0013)
Titre
Refuge communal
Date(s)
- 1965-1994 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
7 fourres.
Texte
Plans
Nom du producteur
(1990-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projet de construction d'un refuge communal & construction d'un refuge communal.
Mandants: Commune d'Ecublens et Société coopérative du refuge, en (formation).
- Etude
- Projet de construction
- Droit de superficie
- Construction
- Aménagement intérieur.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
1ère identification attribuée par les Archives: X 80 à X 86
2èm identification attribuée par les Archives: I 0054 à I 0060.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2011, inventaire interne bâtiment
2020, AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Mise à jour et publication d'une notice générale sur AtoM: 07.12.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)