Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
- CH 001768-7 A-(02)-A-07
- Dossier
- 1842-1865
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
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Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
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Listes de classe, résultats, programmes.
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets.
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets; directives pour le ramassage des ordures ménagères et autres déchets.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité.
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal concernant le Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS).
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-10, concernant le règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Règlement du SDIS. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité. Correspondance.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery, édicté en vertu de la loi cantonale du 21 mai 1935 sur les affiches et autres procédés de réclame.
Document signé: adopté par la Municipalité le 18.12.1944; adopté par le Conseil général le 25.06.1945; approuvé par le Conseil d'Etat le 19.09.1945.
Règlement concernant les naturalisations
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Document élaboré et signé par la Chancellerie de Berne.
Règlement concernant les naturalisations "ayant été mis en question le 17 juin dernier, en Petit et grand Conseil, s'il ne serait pas nécessaire d'apporter quelques changements au Règlement de Mars 1694 et avril 1727 concernant les naturalisations d'autant qu'il arrivait que les personnes n'étaient pas suffisamment examinées avant leur naturalisation pour savoir s'ils peuvent être utiles au pays. (...)"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers.
Obligation de demande d'autorisation, finances de location, responsabilité vis-à-vis du matériel, ordre et propreté, remise en état, etc. Ce texte est composé de 20 articles.
Règlement et plan du cimetière (1903)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants. Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement sur le repos du dimanche
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Règlement
Chapitre 1 : "Jours de repos public" - la tranquillité du culte public, le travail pendant les jours de repos public, les dérogations aux prescriptions.
Chapitre 2 : "Dans l'agriculture"
Chapitre 3 : "Dans le commerce"
Dispositions pénales.
Ce règlement a été adopté par la Municipalité de Jouxtens-Mézery dans sa séance du 24.04.1909. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 18.12.1909. Approuvé par le Conseil d'Etat le 28.12.1909.
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Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
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Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux.
Exemplaire de travail.
Contenu:
Texte adopté par la Municipalité le 9 novembre 1967.
Ce document ne porte aucune signature originale.
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-07, concernant le règlement sur les inhumations et le cimetière. Règlement sur les inhumations et le cimetière. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité.
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Règlements communaux
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Règlements communaux ou municipaux.
Règlements communaux (1950-1991)
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01 : Anciens règlements (1958-1991)
02 : Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions (original) (1971-1972)
03 et 04 : Plans d'extension. Règlements (1950-1985)
05 : Service de défense contre l'incendie (SDIS). Règlement communal (1956-1983) et (1978-1979)
06 : Projet de règlement sur les égouts et l'épuration des eaux (1964-1967)
07 : Procédé de réclame. Règlements (1970-1971)
08 : Protection des arbres et des haies. Règlement (1974-1975)
09 : Règlements de Police (1959-1979)
10 : Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles (1988)
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Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
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Récapitulation de l'extrait du Cadastre de la Commune délivré en 1832.
"Il indiquait (...); à déduire encore (...); à quoi il faut ajouter les acquisitions subséquentes savoir (...)".
Total en 1838: Poses 16..385 toises Fr. 4155."
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Règlement sur l'aménagement et les constructions (projet définitif de règlement sur l'aménagement et les constructions 13 septembre 1993). Règlement sur l'aménagement et les constructions.
Rapport au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Règlement sur l'Aménagement et les Constructions: commentaires de M. Olivier Pilloud.
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
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/1 : 1980-1984
/2 : 1986-1993
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
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Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
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Répertoire alphabétique du registre des délibérations de la Municipalité.
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Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Correspondance avec le Service des Eaux: Rapport de la Municipalité au Conseil général sur la demande de rachat de notre réseau d'eau par la Ville de Lausanne; projet de convention pour la fourniture d'eau potable à la Commune de Jouxtens-Mézery (27.04.1960); correspondance relative au rachat du réseau d'eau, à des servitudes de passage de canalisations d'eau; projet et copie de l'acte de vente du réseau d'eau à la Commune de Lausanne; estimation de la valeur des compteurs en service; procuration en faveur du syndic de Jouxtens-Mézery, l'autorisant à signer l'acte de vente du réseau d'eau à la Ville de Lausanne pour la somme de Fr. 60'000.-. Bornes hydrantes: standardisation des bornes hydrantes, pose de bornes hydrantes, divers (191975-1989).
Réseau d'égouts. Correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier contenant de la correspondance relative au réseau d'égouts: déversement d'eaux usées dans le ruisseau des Baumettes; collecteur et conduites de Praz-Forney - La Covatannaz; équipement en égouts du quartier de la Bossonnaz; collecteur EU de Montdedin - Moulin d'Enbas; plan d'extension partiel "A la Fin de la Ley Outre" - tracé du collecteur de Jouxtens dans ce périmètre; conduite "En Praz-Forney - Les Piddes".
Réseau d'électricité. Correspondance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Correspondance relative à - l'amélioration de l'éclairage public, notamment de la gare LEB de Jouxtens-Mézery et aux Piddes, etc; aux recettes de vente de courant électrique;
à l'entretien de l'éclairage public, etc.
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
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Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Sous-station électrique de Montdedin (1970-1972): projet de construction sur parcelle n°318 par le Service de l'Electricité de Lausanne - dossier d'enquête, soumis à l'enquête publique du 11.08.1972 au 21.08.1972. Plans: situation, plans de la cabine minibloc compact. Feuille d'enquête, avis d'enquête, permis de construire n°173. Sous-station électrique des Vignettes - Praz-Forney (1977) - projet de construction d'une station sur la parcelle n°394. Plans: situation, plans de la sous-station. Correspondance, feuille d'enquête. Dossier soumis à l'enquête publique du 03.05.1977 au 12.05.1977; permis de construire n°231, daté du 03.06.1977.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif à la résiliation d'un bail à loyer établi par l'ancien propriétaire pour la location d'un appartement de 3.5 pièces. Bail à loyer. Dénonciation du bail et recours du locataire, décision préfectorale qui repousse la résiliation dans le temps, mais la maintient. Correspondance diverse.
Responsabilité civile (RC) des communes
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Construction du bâtiment scolaire
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Document attestant de l'obtention, en faveur de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens et Mézery contre le citoyen Blanchard (David François), de fonds hypothéqués (...):
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
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01 : Révision des comptes 1967-1990 (Dossier 1 à 21)
02 : Rapport fiduciaire sur les comptes 1990-1993
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dans le cadre de la réflexion sur le plan d'extension, documents relatifs à la politique d'achat de terrains de la Commune. Procès-verbal de séance de la Municipalité et de la commission d'extension; correspondance du boursier, relativement aux montants qui pourraient être consacrés à des investissements; note sur l'octroi de permis de construire; notes relatives à la procédure d'adoption du plan d'extension; note sur la politique d'achat des terrains de la Commune.
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
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Dossier d'enquête
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Conduites au chemin de la Rueyre
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Voûtage du ruisseau de la Covatannaz
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Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.
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Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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H 1 - H 3
Service psychopédagogique intercommunal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Sites et espaces verts d'intérêt régional
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux sites et espaces verts d'intérêt régional : Plan directeur de la région lausannoise (Urbaplan) et rapports "espaces verts"; plan de régulation (mars 1973), plan directeur des espaces verts, sondage Urbaplan auprès des communes relatif aux sites et espaces verts; notice technique relative au trafic journalier moyen des transports en commun (CIURL) en lien avec les comptages effectués en 1975; brochure de la CIURL relative aux sites et espaces verts d'intérêt régional.
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : Procès-verbaux, statuts et correspondance (1979-1984)
02 : Procès-verbaux (1990-1993)
Société féminine de gymnastique
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand et Société de tir "Armes de guerre" Romanel-Jouxtens
Contenu : Projets de statuts de la Société d'Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand (1976), fête de l'Abbaye, correspondance divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Collecteur Sous-la-Vaux et raccordements à l'égout communal
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux collecteurs de Sous-Mont, Bois-Genoud, Montdedin - Bois d'Enbas: Soumission pour travaux de raccordement du collecteur de Sous-Mont au Bois-Genoud, facture, correspondance; Requisition pour constitution d'une servitude personnelle de canalisations d'égouts avec droits accessoires; Plan: plan de situation pour le raccordement du collecteur de Montdedin au Bois d'Enbas.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.Dossier relatif au contrôle du collecteur des eaux usées le long de l'autoroute à Sous-Mont: apport technique, correspondance, rapport du contrôle par télévision;
préavis 1988-9 relatif à la pose d'un collecteur d'eaux usées lo long de l'autoroute à Sous-Mont et demande de crédit de Fr. 30'000.- y relatif; soumission, devis estimatif pour le raccordement à Sous-Mont, factures et correspondance pour le remplacement des collecteurs EC EU le long de l'autoroute à Sous-Mont. Plans: situation et profil en long du raccordement vers autoroute Sous-Mont; situation du tronçon Sous-Mont - La Pétause; situation du tronçon Limite de Romanel à Sous-Mont.
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
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Concerne le stand de tir de Romanel-Jouxtens
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1982-1984). /2: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1985-1990). /3: Listes des enfants en âge de scolarité, listes de classes, effectifs (1991-1994).
Statistiques de construction et logements
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1962-1970; /2 : 1969-1976; /3 : 1967-1972; /4 : 1972-1980; /5 : 1972-1985; /6 : 1980-1992; /7 : 1985-1989; /8 : 1989-1995.
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Statistiques fédérales de l'emploi
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/1 : Statistiques diverses (1956-1960) relatives à des localités, au bétail, au logements etc.; /2 : Statistiques lausannoises diverses (1969-1988); /3 Statistiques et inventaires divers (1971-1975); /4 : Statistiques et informations générales diverses: enquête sur les installations de gymnastique et de sport, 1986 / Questionnaire de l'Université de Fribourg concernant les installations communales et le tourisme, 1983 / Formulaire pour le Dictionnaire géographique de la Suisse, 1983 / Questionnaire fédéral sur les possibilités d'hébergement touristique, 1981 / Enquête sur la commune de Jouxtens-Mézery. Étude de l'environnement, 1979 / Statistiques communales diverses, 1971-1977 / Correspondance concernant une enquête sur Jouxtens-Mézery, 1974
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Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
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Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery.
Contenu:
1 - Désignation, but et siège
2 - Membres
3 - Organes
4 - Révision des statuts et dissolution
Statuts adoptés par l'Assemblée générale du 25.02.1987.
Entrée en vigueur: immédiatement.
Ces statuts remplaces les anciens statuts adoptés lors de l'Assemblée générale du 25.02.1971.
Fondation de l'Association familiale: 19.10.1959.
Stockage de déchets stabilisés
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Documents de la Communauté d'études pour l'aménagement du territoire au sujet du stockage de déchets stabilisés en Suisse romande: Réalisation d'une installation de stockage pour déchets stabilisés: recherche et définition de sites en Suisse romande; rapport final de synthèse (février 1993). PV de séances de groupes d'accompagnement, état des travaux techniques de l'étape 2 phase 2 (Mathod), correspondance.
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
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"Isaac Guibaud Citoyen de Lausanne, Châtelain de Mézery, au nom et de la part du Noble et généreux Seigneur du dit Mézery, fait savoir (...), tenant la justice à l'ordinaire au dit Mézery par devant nous (...); s'est présenté Monsieur David Louys Vullyamoz citoyen de Lausanne, acteur, contre les honorables gouverneurs et Communiers du dit Mézery et de Jouxtens, à ce jour d'hui cittés par lettres produites, requérant que les dits rées soient proclamées, ce qui ayant été fait selon l'ordre, et n'ayant daigné comparoir, ni personnes en leur nom, le dit acteur a exposé que pour être payé d'eux intérêts de la somme de 330 florins, qu'ils lui doivent par lettre de rente signée Vullyamoz (E.I.) en date du 17.2.1722, produite, il aurait été obligé de leur faire notiffier des Lettres d'hostages le 5 mai dernier, comme ce compte de relation, dans la copie des lettres produites (...)."
Signé: Vullyamoz (J.L.).
Annexes: Despends / Teneur de la lettre de rente produite.
Note: "Par consentement des parties la présente taxe a été réglée à (...) sans conséquence ce 6ème Xbre 1729" (signé: De Crousaz de Mézery.
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
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1/ : 1988-1989
2/ : 1990-1993
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/1 : 1975-1979. /2 : 1980-1984. /3 : 1985-1990
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
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Tableau des propriétaires réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice
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Plan d'alignement des constructions pour la Commune de Jouxtens-Mézery, réalisé dans le cadre des travaux pour l'autoroute Lausanne-St-Maurice, soit tableau des propriétaires déposé à l'enquête publique du 10.03.1962 au 09.04.1962.
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Taxe d'introduction aux égouts
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/1 : Correspondance (1967-1983). /2 : Liste des contrôles des fiches jaunes (1967-1982) établies par le Service des Eaux de la Commune de Lausanne, et indiquant les taxes de raccordement à percevoir pour nouvelles prises d'eau. /3 : Liste des bâtiments (1981-1990) établies par année par ou pour l'Etablissement cantonal d'assurances ECA et factures adressées aux propriétaires relativement à la taxe d'introduction aux égouts.
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