- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1985 - 1988
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d'entreprise
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux, listes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statistiques des nuitées
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Founex Loisirs – Société de développement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, ordres du jour, statuts
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats d’entretien
Création d'une place pour le bus scolaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Salle de gymnastique : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, récapitulation des factures
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d’enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Location d’appartements : résiliations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Etude pour l'installation du téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Maison de retraite "La Clairière"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
locations appartements, locations salles communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance,
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, devis, offres
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis