- 001698-0 Admin-(1)-H-a-8
- 1893 - 1897
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.
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Correspondance, obligation hypothécaire.
Bornoz Charles : immeuble, 1931
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Correspondance. Droit superficie refusé.
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Grand onglet (II) République helvétique 1798-1799
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Décrets de la République helvétique et du ministre français aux citoyens et aux autorités du canton du Léman.
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1501-1599
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Eglise, Documents isolés 1568-1809
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La mappe réunit divers documents concernant l'Eglise :
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Documents omguelts & mailles 1473-1804
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Recueil mandements sur les monnaies 1723-1778
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Recueil principal des droits 1663
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Franchises de Savoye 1301-1399
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Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792
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Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Service militaire à Yverdon 1891-1909
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Militaire, caserne, manège 1934-1938
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, opposition, interventions au Grand Conseil, coupure presse agression fanfare ouvrière par des militaires.
Dossier incomplet d'après le répertoire des pièces.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Documents du capitaine Jeannin (Sonderbund), Fonds privé 1847-1858
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Ordre de service reçus par Jeannin (1808-1870), capitaine des carabiniers d'élite, 5e arrondissement militaire (1847-1848).
Lettre de démission du capitaine Jeannin, 1858.
Deux documents de 1769 et 1772 (certificat bonne conduite Rodolph Mottet) sans rapport avec le dossier.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Militaire : mobilisation 1938-1943
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Correspondance, arrêtés fédéraux, rapports, formulaires.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Défense aérienne passive (DAP) 1944-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, rapports, circulaires.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
DAP, protection civile 1951-1958
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Avant-projet de loi, règlement, correspondance.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Protection civile : garde d'immeuble 1950-1953
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Correspondance, circulaires, listes.
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Documents (Clément II) 1649-1659
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Recueil des dîmes hôpital 1672
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Legs pieux à l'hôpital 1752-1935
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Pâturages, foires, marais, manufactures 1394-1635
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Ville, cures, chapelles, temple 1394-1666
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Ville, censes - Cure, chapelle - Confréries du St-Esprit
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
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Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Monument Pestalozzi; publications à l'occasion de l'inauguration 1889-1891
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Photos, cartes postales, coupures presse
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Monument Pestalozzi : Lettres 1889-1890
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Monument Pestalozzi : Lettres 1889-1890
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Monument Pestalozzi : Factures, cantate 1885-1890
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Monument Pestalozzi : Factures, cantate
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Enseignement ménager, comptes 1911-1933
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Budgets, factures, devis. S'accompagne de lettres, principalement de l'Instruction publique et des cultes à la Municipalité. Comprend aussi des rapports, règlements, circulaires, listes (candidatures à des postes vacants d'instituteurs).
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Rapports, lettres (principalement à destination de la Municipalité de la part notamment du directeur des écoles d'Yverdon, du département de l'instruction publique et des cultes, de la commission des inspections des écoles d'Yverdon, de l'inspecteur du 2ème arrondissement), comptes, listes (absences d'élèves, candidatures), règlements, programmes, circulaires, cahiers des charges.
Concerne les écoles primaires et secondaires du canton de Vaud, le collège et l'école supérieure d'Yverdon.
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Ecoles primaires, Pavillon scolaire des Prés-du-Lac 1956-1959
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Plans, correspondance.
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Ecoles enfantines d'Yverdon Procès-verbaux du comité 1868-1941
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Procès-verbaux du comité de la société de l'école enfantine publique. Comité reconstitué en 1868. La dernière écriture fait état de l'épuisement des fonds de la société.
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Ecole professionnelle 1903-1925
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Lettres (principalement du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, et du Département de l'instruction publique et des cultes à la Municipalité), pièces comptables, rapports programmes, règlements.
Comprend des plans et 1 photographie en noir et blanc.
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Cours professionnels, Rapports annuels et correspondance, 1902-1938
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Rapports d'activité.
Aussi correspondance pour 1934.
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Ecole complémentaire professionnelle, Rapports annuels 1953-1957
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Rapports annuels :
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Collège : comptes construction 1618-1632
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Lettres concernant le collège 1618-1838
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Documents concernant Yverdon :
Réglement pour les exercices des écoliers du collège académique, juillet 1818
Bibliothèque du collège d'Yverdon, 1872
Arrêté du 19 avril 1948 sur l'organisation des départements
Arrêté du 19 avril 1948 sur l'état, la classification et la définition des fonctions publiques cantonales.
Exposé des motifs et projet de loi sur l'enseignement professionnel, 1921
Rapport sur le projet d'impôt pour l'année 1889, présenté par la commission au Conseil Communal d'Yverdon
Loi du 28 janvier 1935 sur la formation professionnelle
Loi du 9 mai 1889 sur l'instruction publique primaire.
Loi du 15 mai 1906 sur l'instruction publique primaire. Entrée en vigueur le 1er janvier 1907. Abroge la loi du 9 mai 1889 ; du 14 novembre 1903.
Rapport au Conseil Communal d'Yverdon sur le projet d'impositions communales qui lui a été présenté dans sa séance du 27 février 1871
Arrêté du 29 septembre 1920 fixant la contribution des membres de la Caisse cantonale vaudoise d'assurance infantile en case de maladie. Exercice 1921-22.
Livret de membre de la fédération des Sociétés d'anciens élèves des écoles techniques de la Suisse Occidentale, 1939-40
Règlement et programme de l'École professionnelle d'Yverdon, 27 avril 1907
Règlement organique de l'Ecole professionnelle d'Yverdon. Approuvé en 1913.
Règlement organique et programme d'étude de l'Ecole professionnelle d'Yverdon, 1924
Règlement organique de l'École cantonale de dessin et d'arts décoratifs. Entrée en vigueur en 1923.
Contrat d'apprentissage entre la Commission scolaire, représentée par le Directeur de l'Ecole professionnelle, d'une part, et M. ...
Règlement des cours professionnels de la commune d'Yverdon, 1924
Cours professionnels Yverdon - Historique, Organisation, Programme, Règlements, 1901
Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1890.
Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1931.
Règlement pour l'école enfantine de Gleyres, 1892
Règlement pour les écoles primaires de Lausanne. Classes gardiennes. Adopté en 1902.
Règlement des classes gardiennes. Genève. Adopté en 1902. Abroge celui du 8 mai 1888.
Règlement pour les Ecoles publiques d'Yverdon. Entrée en vigueur 1912. Abroge les règlement antérieurs et l'arrêté du Conseil communal du 8 mars 1901. Deux examplaires avec documents annexé collés.
Commune d'Yverdon - Extrait des registres du conseil communal, 8 mars 1901
Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune d'Yverdon, 1885
Rapport à la Municipalité d'Yverdon sur les Ecoles communales, 1877
Règlement municipal concernant la disponibilité des salles & locaux de réunion . Adopté en 1898. Collé dans le règl. pour les Ecoles publiques de 1912.
Statuts et règlement de l'Ecole enfantine publique d'Yverdon. Entrée en vigueur 1888.
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
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Procès-verbaux, rapports.
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Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Landsgemeinde des jeunes Commémoration du 650e anniversaire de la Confédération 1941
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, ordre de marche, extrait du programme, organisation cortège et Landsgemeinde.
"Nos libertés : bréviaire du citoyen", 2 exemplaires.
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Procès-verbaux de la délégation aux écoles
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Procès-verbaux.
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Rapports directeur Police 1910-1913
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Rapports (manuscrits) du Directeur de la Police E. Jordan à la Municipalité sur les interventions et les activités du corps de Police. Répertoire alphabétique.
Yverdon-les-Bains - Police
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Gaz, Pièces concernant l'Usine à gaz
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
actes légaux et correspondance relatifs à l'exploitation de l'usine à gaz et à l'éclairage au gaz.
concessions pour la production et la distribution de l'éclairage par le gaz accordées par la Ville à Georges Willer (1861-1862), Frédéric Noeller (mars 1862), Victor de Saussure (janvier 1885), Rodolphe Gaulis (janvier 1891); acte de vente de l'usine à la Ville (décembre 1906).
correspondance, circulaires, inventaire, police d'abonnement pour l'éclairage 1863 et 1901, polices d'abonnement d'autres villes, cahier des charges pour la concession de l'éclairage au gaz, rapport projet usine à gaz (Willer 1862), prix des lampes, prix pour la fourniture de l'appareillage, plans, tableau des becs de gaz avec nom et adresse (19e siècle et 1901), consommation et vente de gaz.
Services industriels 1926-1944
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Comptes, extraits de procès-verbaux, lettres à la Municipalité, candidatures, devis, rapports.
Usine à gaz : rationnement, 1945
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance, circulaires, informations concernant le rationnement du gaz, rapports, ordonnance de l'Office de guerre pour l'industrie et le travail sur l'approvisionnement en gaz et en sous-produits.
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Bains: publications, dessins, sources (Masraff - Rohrer) 1840-1925
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Plans, coupures journaux, correspondance, cahier et feuilles de notes Landry, photos, publicités, brochures, documents collés sur des feuillets
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Censes du 17e et 18e siècle 1601-1800
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Chasse (droits des bonnes villes)
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Comptes divers du 15e au 18e siècle, subsides, reconnaissances
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Yverdon-les-Bains - Archives communales
Correspondance, rapports, pétitions, lettres villes vaudoises 1703-1941
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance: lettres des communes de Berthoud, Aarau, Zurich (1722, 1725, 1760), conspiration Lausanne (1749), Major Davel (1723), réfugiés d'Orange, 4 lettres de LLEE (1703-1704), invitation à une Revue (1725), litige Ependes (1775-1790), Samuel Lutz , Ministre, Lucius (bourgeoisie) (1726), incendie de Neuchâtel (1715), Perrinet de Faulgnes (1770-1773), Eglise d'Allemagne (1739-1766), incendie de Pontarlier (1756, 1613, 1593), Sobriquet des Tia Bailli (1716), Ville de Grandson (17ème - 18ème), lettres de Fribourg, Payerne, Estavayer, Romainmôtier, Pontarlier, Yvonand, Baulmes, Aubonne, Avenches, Bioley, Bavois, Belmont, Vevey, Chamblon, Les Clées, Orbe (16ème - 18ème siècle), pétition impôt communal (1866), rapports divers, expertises, pétitions, police, boucherie, préavis (1823, 1830-1850, 1859, 1896), carnet du bétail tué en boucherie (1819-1823)
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Dîmes (Floraire - Chamblon - Treycovagnes)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Entreroches: concession (1613-1641), pont de Gleyres 1613-1818
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance concernant le pont de Gleyres: heurtement (1688), conflit (1749-1750), réfection (1817), heurtement et conflit (1749-1765), conflit (1736), route Entreroches - Morges : pétition ( 1757), eau des Moulins, écluses (1780), Orbe - Yverdon, conflits ( 1680-1818), dégâts à la digue par les bateaux ( 1752-1753), propagande (1738)
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Emprunts et prêts (helvétique - Ménard - Loteries)
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Statuts, rapports, effectifs concernant les incendies 1701-1799
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Comptes et conflits pour les marais 1501-1699
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Militaire organisation, fournitures, officiers 1801-1900
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Casernes, 1860-1889
Internés, 1871
Régiments suisses capitulés, 1807-1815, 1811-1815
Recrutement des soldats des régiments capitulés, 1811-1818
Régiments suisses, 1812-1817
Chambre des recrues, 1810-1813
Comptes 1806-1814
Troupes alliées, 1814
Lettres d'officiers étrangers, 1814
Hôpitaux militaires, 1814
Commissaire des Guerres d'Yverdon, 1814
Juge de paix, 1815
Commissaire des Guerres, 1815
Lettres militaires, 1815
Gendarmes, 1816
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Montagnes achats, amodiations 18e siècle
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Montagnes procédure 18e siècle
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Montagnes visites I 18e - 19e siècle
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Montagnes correspondance 18e siècle
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Moulins et meuniers amodiations, ventes, règlements, salaires, inventaires
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Péages (douanes, Arnons) 19ème siècle
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Ponts I, Pont de Gleyres 19ème siècle
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Procédure J.R. Flaction - divers 1701-1800
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Procédure Christin Perceret (Sermuz) 1801-1900
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Conflit entre Christin-Perceret et la Municipalité d'Yverdon au sujet d'un bois au bas de la côte de Sermuz dont Christin revendique la propriété. Christin reproche à la ville de détériorer cette parcelle en exploitant ses bois.
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Procédure Chavornay 14ème - 18ème siècle
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Administration de la République helvétique 1801
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Révolution vaudoise (janvier-février) 1798
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Ventes de vin - Hôtels - Auberges 17ème - 18ème siècle
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
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Contributions pour la prise des taupes 1892-1896
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Tableaux de répartition des frais pour la prise des taupes.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Personnel communal : assurance-maladie, allocations familiales 1943-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Jours fériés (enquête) : 1er août, lundi Pentecôte 1946-1947
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Correspondance.
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950