Cote
Titre
Date(s)
- 1703 - 1941 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossiers cartonnés, 0.06 ml, 38 x 26 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance: lettres des communes de Berthoud, Aarau, Zurich (1722, 1725, 1760), conspiration Lausanne (1749), Major Davel (1723), réfugiés d'Orange, 4 lettres de LLEE (1703-1704), invitation à une Revue (1725), litige Ependes (1775-1790), Samuel Lutz , Ministre, Lucius (bourgeoisie) (1726), incendie de Neuchâtel (1715), Perrinet de Faulgnes (1770-1773), Eglise d'Allemagne (1739-1766), incendie de Pontarlier (1756, 1613, 1593), Sobriquet des Tia Bailli (1716), Ville de Grandson (17ème - 18ème), lettres de Fribourg, Payerne, Estavayer, Romainmôtier, Pontarlier, Yvonand, Baulmes, Aubonne, Avenches, Bioley, Bavois, Belmont, Vevey, Chamblon, Les Clées, Orbe (16ème - 18ème siècle), pétition impôt communal (1866), rapports divers, expertises, pétitions, police, boucherie, préavis (1823, 1830-1850, 1859, 1896), carnet du bétail tué en boucherie (1819-1823)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Documents en feuilles séparées \ \ R 29
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Sorti un document concernant Fondation Petitmaître pour le mettre sous la cote T (21 février 2003)
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 13.11.2018