Dossier 13/7 - Affaire Martin, Moulinet 1925

Cote

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/7

Titre

Affaire Martin, Moulinet 1925

Date(s)

  • 1925 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 enveloppe (Feuillets A4, obligation hypothécaire)

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur

Portée et contenu

Correspondance, obligation hypothécaire.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Obligation hypothécaire en faveur de Charles Martin

Note

État de conservation: bon

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

4279

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés