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Recueils de pièces diverses concernant : correspondance - circulaires - lois et règlements - statuts - rapports - arrêtés - conventions - assurances - police - pétitions - égouts - trottoirs - bâtiments - casino - abattoirs - bétail - terrains - constructions - baux - concessions - enquêtes - eau du Jura - bienfaisance etc, L'onglet ne porte pas de cote, intitulé "Pièces diverses 2", Cote supprimée : voir Pièces 2

Recueils de pièces diverses concernant : correspondance - circulaires - lois et règlements - statuts - rapports - arrêtés - conventions - assurances - police - pétitions - égouts - trottoirs - bâtiments - casino - abattoirs - bétail - terrains - constructions - baux - concessions - enquêtes - eau du Jura - bienfaisance etc, L'onglet ne porte pas de cote, intitulé "Pièces diverses 4", Cote supprimée : voir Pièces 4

Eglise, Documents isolés 1568-1809

La mappe réunit divers documents concernant l'Eglise :

  • ordonnances et supplications concernant l'organisation du culte, 1666 à 1794.
  • Réclamations diverses des ministres, régents (droits divers, omgelt, traitement, pensions, surcroit de travail, 1728 à 1809
  • Supplique sur le règlement de l'Académie de Lausanne, 1749.
  • Diverses pièces impliquant Malingre, Masset, Carey, Bourgeois, Decoppet, Dumeurier, 1593 à 1686.
  • vente vin, 1741.
  • Gautheron fils, gage études, 1793

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792

Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Militaire, caserne, manège 1934-1938

Rapport de la Municipalité au Conseil communal, opposition, interventions au Grand Conseil, coupure presse agression fanfare ouvrière par des militaires.
Dossier incomplet d'après le répertoire des pièces.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Enseignement ménager, comptes 1911-1933

Budgets, factures, devis. S'accompagne de lettres, principalement de l'Instruction publique et des cultes à la Municipalité. Comprend aussi des rapports, règlements, circulaires, listes (candidatures à des postes vacants d'instituteurs).

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Ecoles publiques 1870-1896

Rapports, lettres (principalement à destination de la Municipalité de la part notamment du directeur des écoles d'Yverdon, du département de l'instruction publique et des cultes, de la commission des inspections des écoles d'Yverdon, de l'inspecteur du 2ème arrondissement), comptes, listes (absences d'élèves, candidatures), règlements, programmes, circulaires, cahiers des charges.
Concerne les écoles primaires et secondaires du canton de Vaud, le collège et l'école supérieure d'Yverdon.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Ecole professionnelle 1903-1925

Lettres (principalement du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, et du Département de l'instruction publique et des cultes à la Municipalité), pièces comptables, rapports programmes, règlements.
Comprend des plans et 1 photographie en noir et blanc.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Ecoles, Règlements, programmes, rapports Municipalité, contrats d'apprentissage, fiche d'orientation professionnelle, lois et règlements cantonaux, assurance infantile, musée scolaire cantonal, conférences, liste ouvrages bibliothèque Collège 1870-1948

Documents concernant Yverdon :

  • Réglement pour les exercices des écoliers du collège académique, juillet 1818

  • Bibliothèque du collège d'Yverdon, 1872

  • Arrêté du 19 avril 1948 sur l'organisation des départements

  • Arrêté du 19 avril 1948 sur l'état, la classification et la définition des fonctions publiques cantonales.

  • Exposé des motifs et projet de loi sur l'enseignement professionnel, 1921

  • Rapport sur le projet d'impôt pour l'année 1889, présenté par la commission au Conseil Communal d'Yverdon

  • Loi du 28 janvier 1935 sur la formation professionnelle

  • Loi du 9 mai 1889 sur l'instruction publique primaire.

  • Loi du 15 mai 1906 sur l'instruction publique primaire. Entrée en vigueur le 1er janvier 1907. Abroge la loi du 9 mai 1889 ; du 14 novembre 1903.

  • Rapport au Conseil Communal d'Yverdon sur le projet d'impositions communales qui lui a été présenté dans sa séance du 27 février 1871

  • Arrêté du 29 septembre 1920 fixant la contribution des membres de la Caisse cantonale vaudoise d'assurance infantile en case de maladie. Exercice 1921-22.

  • Livret de membre de la fédération des Sociétés d'anciens élèves des écoles techniques de la Suisse Occidentale, 1939-40

  • Règlement et programme de l'École professionnelle d'Yverdon, 27 avril 1907

  • Règlement organique de l'Ecole professionnelle d'Yverdon. Approuvé en 1913.

  • Règlement organique et programme d'étude de l'Ecole professionnelle d'Yverdon, 1924

  • Règlement organique de l'École cantonale de dessin et d'arts décoratifs. Entrée en vigueur en 1923.

  • Contrat d'apprentissage entre la Commission scolaire, représentée par le Directeur de l'Ecole professionnelle, d'une part, et M. ...

  • Règlement des cours professionnels de la commune d'Yverdon, 1924

  • Cours professionnels Yverdon - Historique, Organisation, Programme, Règlements, 1901

  • Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1890.

  • Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1931.

  • Règlement pour l'école enfantine de Gleyres, 1892

  • Règlement pour les écoles primaires de Lausanne. Classes gardiennes. Adopté en 1902.

  • Règlement des classes gardiennes. Genève. Adopté en 1902. Abroge celui du 8 mai 1888.

  • Règlement pour les Ecoles publiques d'Yverdon. Entrée en vigueur 1912. Abroge les règlement antérieurs et l'arrêté du Conseil communal du 8 mars 1901. Deux examplaires avec documents annexé collés.

  • Commune d'Yverdon - Extrait des registres du conseil communal, 8 mars 1901

  • Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune d'Yverdon, 1885

  • Rapport à la Municipalité d'Yverdon sur les Ecoles communales, 1877

  • Règlement municipal concernant la disponibilité des salles & locaux de réunion . Adopté en 1898. Collé dans le règl. pour les Ecoles publiques de 1912.

  • Statuts et règlement de l'Ecole enfantine publique d'Yverdon. Entrée en vigueur 1888.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Gaz, Pièces concernant l'Usine à gaz

actes légaux et correspondance relatifs à l'exploitation de l'usine à gaz et à l'éclairage au gaz.
concessions pour la production et la distribution de l'éclairage par le gaz accordées par la Ville à Georges Willer (1861-1862), Frédéric Noeller (mars 1862), Victor de Saussure (janvier 1885), Rodolphe Gaulis (janvier 1891); acte de vente de l'usine à la Ville (décembre 1906).
correspondance, circulaires, inventaire, police d'abonnement pour l'éclairage 1863 et 1901, polices d'abonnement d'autres villes, cahier des charges pour la concession de l'éclairage au gaz, rapport projet usine à gaz (Willer 1862), prix des lampes, prix pour la fourniture de l'appareillage, plans, tableau des becs de gaz avec nom et adresse (19e siècle et 1901), consommation et vente de gaz.

Correspondance, rapports, pétitions, lettres villes vaudoises 1703-1941

Correspondance: lettres des communes de Berthoud, Aarau, Zurich (1722, 1725, 1760), conspiration Lausanne (1749), Major Davel (1723), réfugiés d'Orange, 4 lettres de LLEE (1703-1704), invitation à une Revue (1725), litige Ependes (1775-1790), Samuel Lutz , Ministre, Lucius (bourgeoisie) (1726), incendie de Neuchâtel (1715), Perrinet de Faulgnes (1770-1773), Eglise d'Allemagne (1739-1766), incendie de Pontarlier (1756, 1613, 1593), Sobriquet des Tia Bailli (1716), Ville de Grandson (17ème - 18ème), lettres de Fribourg, Payerne, Estavayer, Romainmôtier, Pontarlier, Yvonand, Baulmes, Aubonne, Avenches, Bioley, Bavois, Belmont, Vevey, Chamblon, Les Clées, Orbe (16ème - 18ème siècle), pétition impôt communal (1866), rapports divers, expertises, pétitions, police, boucherie, préavis (1823, 1830-1850, 1859, 1896), carnet du bétail tué en boucherie (1819-1823)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Entreroches: concession (1613-1641), pont de Gleyres 1613-1818

Correspondance concernant le pont de Gleyres: heurtement (1688), conflit (1749-1750), réfection (1817), heurtement et conflit (1749-1765), conflit (1736), route Entreroches - Morges : pétition ( 1757), eau des Moulins, écluses (1780), Orbe - Yverdon, conflits ( 1680-1818), dégâts à la digue par les bateaux ( 1752-1753), propagande (1738)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Militaire : période vaudoise dès 1803, régiments capitulés, comptes, hôpitaux, casernes, internés (1871) 1806-1889

Casernes, 1860-1889
Internés, 1871
Régiments suisses capitulés, 1807-1815, 1811-1815
Recrutement des soldats des régiments capitulés, 1811-1818
Régiments suisses, 1812-1817
Chambre des recrues, 1810-1813
Comptes 1806-1814
Troupes alliées, 1814
Lettres d'officiers étrangers, 1814
Hôpitaux militaires, 1814
Commissaire des Guerres d'Yverdon, 1814
Juge de paix, 1815
Commissaire des Guerres, 1815
Lettres militaires, 1815
Gendarmes, 1816

Yverdon-les-Bains - Archives communales

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