- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1985 - 1988
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
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Rapport
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
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Tableaux, listes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Correspondance
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
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Extraits de procès-verbaux
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Correspondance, statistiques des nuitées
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Procès-verbaux
Salle de gymnastique (Route de Châtaigneriaz 3)
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Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
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Plan
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance, devis, plans
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance, recours
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
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Correspondance, devis, contrats d’entretien
Création d'une place pour le bus scolaire
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, demande de subside, factures, décompte final
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Salle de gymnastique : construction
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Dossier de construction
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
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Correspondance, offres, récapitulation des factures
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
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Correspondance, factures
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Rapport final
Registre des comptes communaux
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Comptes
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
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Dossier d’enquête
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Correspondance, conventions
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Correspondance, plans
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
Location d’appartements : résiliations
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance, notice technique, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Radio et télévision – Téléréseau
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Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, coupures de presse, rapports, plan
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
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Correspondance, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
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Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
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Plans
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Correspondance, rapport de mesure des niveaux sonores, expropriation
Registre des comptes communaux
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Comptes
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Etude pour l'installation du téléréseau
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plan
Maison de retraite "La Clairière"
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Correspondance
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Procès-verbaux
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance, recours
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, plans
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
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Correspondance, décomptes, devis, offres
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
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Cahier des charges
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis