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Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1643-1647

32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1761-1763

76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Christin Terminé par Pahud Séances : 03.10.1761 - 30.04.1763

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918

Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

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