archivescommunales.ch

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1556-1563

001698-0 Admin-(1)-A-a-4
Pièce
Décembre 1556 - 9 février 1563

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

5ème, 6ème et 7ème registres des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
5ème : 1556 - 1557
6ème : 1557 - 1560
7ème : 1560 - 1563

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1564-1574

001698-0 Admin-(1)-A-a-5
Pièce
Décembre 1564 - 1er janvier 1574

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

8ème, 9ème et 10ème cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Aa 5 contient 3 cahiers reliés.
Le 8ème : 1564 - 1568
Le 9ème : 1568 - 1572
Le 10ème : 1572 - 1574

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1541-1546

001698-0 Admin-(1)-A-a-1
Pièce
21 février 1541 - 5 février 1546

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

1er registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1546-1551

001698-0 Admin-(1)-A-a-2
Pièce
2 février 1546 - 1er décembre 1551

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

2ème et 3ème registres des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1553-1555

001698-0 Admin-(1)-A-a-3
Pièce
12 juin 1553 - mars 1555

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

3 cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Cahier : 1553 - 1554
Cahier I : janvier 1555 - mars 1555
Cahier II : mars - décembre 1555

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1593-1597

001698-0 Admin-(1)-A-a-8
Pièce
1er janvier 1593 - 8 janvier 1597

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

13ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1608-1610

001698-0 Admin-(1)-A-a-12
Pièce
1er janvier 1608 - 1er décembre 1610

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

17ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Secrétaire : Aimé Mandrot

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1587-1592

001698-0 Admin-(1)-A-a-7
Pièce
1er février 1587 - 22 décembre 1592

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

12ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1613-1614

001698-0 Admin-(1)-A-a-14
Pièce
Janvier 1613 - 8 décembre 1614

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

19ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1582-1586

001698-0 Admin-(1)-A-a-6
Pièce
4 janvier 1582 - 1er février 1586

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

11ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1597-1602

001698-0 Admin-(1)-A-a-9
Pièce
6 mai 1597 - 31 décembre 1602

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

14ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1603-1605

001698-0 Admin-(1)-A-a-10
Pièce
1er janvier 1603 - 1er décembre 1605

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

15ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1606-1608

001698-0 Admin-(1)-A-a-11
Pièce
1er janvier 1606 - 24 janvier 1608

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

16ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Feuillet 67 : changement année
Feuillet 143 : changement année

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1611-1612

001698-0 Admin-(1)-A-a-13
Pièce
1er janvier 1611 - 12 décembre 1612

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1619-1621

001698-0 Admin-(1)-A-a-17
Pièce
Décembre 1619 - mars 1621

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

22ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Feuillet 3 : mention changement d'année

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1623-1625

001698-0 Admin-(1)-A-a-20
Pièce
27 juin 1623 - 5 avril 1625

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

25ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Liste des conseillers au début du volume avant la première séance.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1626-1627

001698-0 Admin-(1)-A-a-22
Pièce
1er mars 1626 - 17 septembre 1627

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

27ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
En début de volume, feuillets volants avec dates et listes des conseillers présents.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1617-1618

001698-0 Admin-(1)-A-a-16
Pièce
Janvier 1617 - décembre 1618

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

21ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1625-1626

001698-0 Admin-(1)-A-a-21
Pièce
Février 1625 - 3 mars 1626

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

26ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1628-1628

001698-0 Admin-(1)-A-a-23
Pièce
1er janvier 1628 - décembre 1628

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

28ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
4ème registre tenu par le secrétaire Agnian Bourgeois.
Ecusson yverdonnois et devise d'Yverdon sur la couverture

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1615-1616

001698-0 Admin-(1)-A-a-15
Pièce
Janvier 1615 - octobre 1616

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

20ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1621-1622

001698-0 Admin-(1)-A-a-18
Pièce
Mars 1621 - 27 décembre 1622

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

23ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1629-1630

001698-0 Admin-(1)-A-a-24
Pièce
8 janvier 1629 - 20 juin 1630

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

29ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
5ème registre tenu par le secrétaire Agnian Bourgeois.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1623-1623

001698-0 Admin-(1)-A-a-19
Pièce
3 janvier 1623 - 6 juin 1623

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

24ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Registre vierge dès feuillet 58.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1662-1665

001698-0 Admin-(1)-A-a-30
Pièce
1er janvier 1662 - 29 décembre 1665

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

35e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1675-1677

001698-0 Admin-(1)-A-a-33
Pièce
1er janvier 1675 - 29 décembre 1677

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

38e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1648-1654

001698-0 Admin-(1)-A-a-28
Pièce
1er janvier 1648 - 23 septembre 1654

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

33ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, second registre tenu par Jacques Cuche, secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1630-1632

001698-0 Admin-(1)-A-a-25
Pièce
21 août 1630 - 3 février 1632

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

30ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1632-1640

001698-0 Admin-(1)-A-a-26
Pièce
16 février 1632 - 15 août 1640

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

31ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Serments des guets, des bouchers et des encaveurs (feuillet 112) et des meuniers (feuillet 125)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1643-1647

001698-0 Admin-(1)-A-a-27
Pièce
1er janvier 1643 - 14 décembre 1647

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1670-1674

001698-0 Admin-(1)-A-a-32
Pièce
1er janvier 1670 - 22 décembre 1674

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

37e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1666-1669

001698-0 Admin-(1)-A-a-31
Pièce
1er janvier 1666 - 20 décembre 1669

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

36e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1691-1693

001698-0 Admin-(1)-A-a-40
Pièce
1er janvier 1691 - 23 décembre 1693

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

45e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1685-1685

001698-0 Admin-(1)-A-a-37
Pièce
1er janvier 1685 - 16 décembre 1685

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

42e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1677-1681

001698-0 Admin-(1)-A-a-34
Pièce
1er janvier 1678 - 6 décembre 1681

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

39e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1688-1690

001698-0 Admin-(1)-A-a-39
Pièce
1er janvier 1688 - 22 décembre 1690

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

44e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1700-1703

001698-0 Admin-(1)-A-a-43
Pièce
1er janvier 1700 - 24 décembre 1703

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

48e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Lettre adressée aux Conseils entre les folios 161-162

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1681-1683

001698-0 Admin-(1)-A-a-35
Pièce
13 août 1681 - 21 décembre 1683

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

40e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1696-1699

001698-0 Admin-(1)-A-a-42
Pièce
1er janvier 1696 - 23 décembre 1699

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

47e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1704-1708

001698-0 Admin-(1)-A-a-44
Pièce
1er janvier 1704 - 31 décembre 1708

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

49e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1719-1721

001698-0 Admin-(1)-A-a-49
Pièce
10 juillet 1719 - 1er septembre 1721

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

54e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Dès ce volume numérotation sur chaque page

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

001698-0 Admin-(1)-A-a-50
Pièce
06 septembre 1721 - 23 juin 1723

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1718-1719

001698-0 Admin-(1)-A-a-48
Pièce
22 avril 1718 - 8 juillet 1719

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

53e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1723-1726

001698-0 Admin-(1)-A-a-51
Pièce
26 juin 1723 - 29 juin 1726

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

56e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire ChristinSéances : 26.06.1723 - 29.06.1726

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

001698-0 Admin-(1)-A-a-52
Pièce
2 juillet 1726 - 31 août 1728

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire ChristinTerminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1713-1715

001698-0 Admin-(1)-A-a-46
Pièce
2 janvier 1713 - 30 décembre 1715

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

51e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1709-1712

001698-0 Admin-(1)-A-a-45
Pièce
1er janvier 1709 - 15 décembre 1712

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

50e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1716-1718

001698-0 Admin-(1)-A-a-47
Pièce
1er janvier 1716 - 16 avril 1718

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

52e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

001698-0 Admin-(1)-A-a-53
Pièce
4 septembre 1728 - 7 octobre 1730

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 04.09.1728 - 07.10.1730

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1730-1732

001698-0 Admin-(1)-A-a-54
Pièce
10 octobre 1730 - 21 avril 1732

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 10.10.1730 - 21.04.1732

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1747-1749

001698-0 Admin-(1)-A-a-63
Pièce
12 juin 1747 - 5 décembre 1749

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 12.06.1747 - 05.12.1749

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1749-1752

001698-0 Admin-(1)-A-a-64
Pièce
6 décembre 1749 - 1er avril 1752

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 06.12.1749 - 01.04.1752

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1732-1733

001698-0 Admin-(1)-A-a-55
Pièce
23 avril 1732 - 29 décembre 1733

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 23.04.1732 - 29.12.1733

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1734-1735

001698-0 Admin-(1)-A-a-56
Pièce
1er janvier 1734 - 2 novembre 1735

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 01.01.1734 - 02.11.1735

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1739-1741

001698-0 Admin-(1)-A-a-59
Pièce
05 mars 1739 - 13 janvier 1741

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 05.03.1739 - 13.01.1741

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1753-1755

001698-0 Admin-(1)-A-a-66
Pièce
4 juillet 1753 - 31 mai 1755

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

71e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire ChristinSéances : 04.07.1753 - 31.05.1755

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1735-1737

001698-0 Admin-(1)-A-a-57
Pièce
5 novembre 1735 - 8 juin 1737

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

62e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 05.11.1735 - 08.06.1737

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1741-1742

001698-0 Admin-(1)-A-a-60
Pièce
14 janvier 1741 - 20 octobre 1742

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

65e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 8e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 14.01.1741 - 20.10.1742

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1742-1745

001698-0 Admin-(1)-A-a-61
Pièce
27 octobre 1742 - 20 février 1745

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

66e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 27.10.1742 - 20.02.1745

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1745-1747

001698-0 Admin-(1)-A-a-62
Pièce
26 février 1745 - 10 juin 1747

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

67e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 26.02.1745 - 10.06.1747

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1737-1739

001698-0 Admin-(1)-A-a-58
Pièce
15 juin 1737 - 2 mars 1739

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

63e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire PetitmaîtreSéances : 15.06.1737 - 02.03.1739

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1752-1753

001698-0 Admin-(1)-A-a-65
Pièce
3 avril 1752 - 30 juin 1753

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

70e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire ChristinSéances : 03.04.1752 - 30.06.1753

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1767-1768

001698-0 Admin-(1)-A-a-75
Pièce
5 septembre 1767 - 12 novembre 1768

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

80e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire PahudSéances : 05.09.1767 -12.11.1768

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1770-1771

001698-0 Admin-(1)-A-a-77
Pièce
19 janvier 1770 - 1er mars 1771

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

82e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire PahudSéances : 19.01.1770 - 01.03.1771

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1760-1761

001698-0 Admin-(1)-A-a-70
Pièce
16 avril 1760 - 26 septembre 1761

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

75e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire ChristinSéances : 26.04.1760 - 26.09.1761

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1761-1763

001698-0 Admin-(1)-A-a-71
Pièce
3 octobre 1761 - 30 avril 1763

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire ChristinTerminé par PahudSéances : 03.10.1761 - 30.04.1763

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1764-1766

001698-0 Admin-(1)-A-a-73
Pièce
17 novembre 1764 - 19 avril 1766

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

78e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire PahudSéances : 17.11.1764 - 19.04.1766

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1768-1770

001698-0 Admin-(1)-A-a-76
Pièce
19 novembre 1768 - 13 janvier 1770

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

81e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire PahudSéances : 19.11.1768 - 13.01.1770

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1763-1764

001698-0 Admin-(1)-A-a-72
Pièce
4 mai 1763 - 10 novembre 1764

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

77e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire PahudSéances : 04.05.1763 - 10.11.1764

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1766-1767

001698-0 Admin-(1)-A-a-74
Pièce
24 avril 1766 - 4 septembre 1767

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

79e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire PahudSéances : 24.4.1766 - 04.09.1767

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1774-1776

001698-0 Admin-(1)-A-a-80
Pièce
29 janvier 1774 - 27 janvier 1776

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

85e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire PahudSéances : 29.01.1774 - 27.01.1776

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

001698-0 Admin-(1)-A-a-87
Pièce
12 décembre 1785 - 11 novembre 1786

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire PahudSéances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1786-1788

001698-0 Admin-(1)-A-a-88
Pièce
18 novembre 1786 - 12 avril 1788

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire PahudSéances : 18.11.1786 - 12.04.1788

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1777-1779

001698-0 Admin-(1)-A-a-82
Pièce
3 octobre 1777 - 2 janvier 1779

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

87e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire PahudSéances : 03.10.1777 - 02.01.1779

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1771-1772

001698-0 Admin-(1)-A-a-78
Pièce
2 mars 1771 - 9 avril 1772

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

83e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire PahudSéances : 02.03.1771 - 09.04.1774

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1783-1785

001698-0 Admin-(1)-A-a-86
Pièce
24 mai 1783 - 12 février 1785

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

91e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 15e registre du secrétaire PahudSéances : 24.05.1783 - 12.02.1785

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1776-1777

001698-0 Admin-(1)-A-a-81
Pièce
2 février 1776 - 27 septembre 1777

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire PahudSéances : 02.02.1776 - 27.09.1777

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1779-1780

001698-0 Admin-(1)-A-a-83
Pièce
2 janvier 1779 - 3 mars 1780

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

88e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire PahudSéances : 02.01.1779 - 03.03.1780

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1780-1781

001698-0 Admin-(1)-A-a-84
Pièce
4 mars 1780 - 1er septembre 1781

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

89e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 13e registre du secrétaire PahudSéances : 04.03.1780 - 01.09.1781

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1781-1783

001698-0 Admin-(1)-A-a-85
Pièce
7 septembre 1781 - 21 mai 1783

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

90e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 14e registre du secrétaire PahudSéances : 07.09.1781 - 21.05.1783

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1788-1789

001698-0 Admin-(1)-A-a-89
Pièce
19 avril 1788 - 24 décembre 1789

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire PahudSéances : 19.04.1788 - 24.12.1789

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1793-1795

001698-0 Admin-(1)-A-a-92
Pièce
5 octobre 1793 - 8 août 1795

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

97e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Corevon Séances : 05.10.1793 - 08.08.1795

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

001698-0 Admin-(1)-A-a-90
Pièce
28 décembre 1789 - 29 octobre 1791

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire PahudTerminé par CorevonSéances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1791-1793

001698-0 Admin-(1)-A-a-91
Pièce
2 novembre 1791 - 28 septembre 1793

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux de la chambre de Régie 1799-1800

001698-0 Admin-(1)-A-a-95
Pièce
15 avril 1799 - 27 décembre 1800

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

1er registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 15.04.1799 - 27.12.1800

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition

Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803

001698-0 Admin-(1)-A-a-96
Pièce
2 janvier 1801 - 11 juin 1803

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition

Procès-verbaux du Conseil communal 1885-1894

001698-0 Admin-(1)-A-a-101
Pièce
12 décembre 1885 - 12 février 1894

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

4e registre du Conseil communal
Législature : 1886/89, 1890/93

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1894-1906

001698-0 Admin-(1)-A-a-102
Pièce
12 mars 1894 - 25 juillet 1906

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Registre du Conseil communal
Législature : 1898/01 - 1902/05 - 1906/09

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1929-1937

001698-0 Admin-(1)-A-a-105
Pièce
1929 - 1937

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

396 feuillets, avec répertoire
Législatures : 1930/1933, 1934/1937

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1846-1872

001698-0 Admin-(1)-A-a-99
Pièce
12 janvier 1846 - 4 mai 1872

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

2e registre du Conseil communal
Vu par le préfet le : 12.01.1846

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1918-1929

001698-0 Admin-(1)-A-a-104
Pièce
13 juin 1918 - 26 décembre 1929

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Registre du Conseil communal
Législature : 1922/25 - 1926/30

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1815-1845

001698-0 Admin-(1)-A-a-98
Pièce
13 novembre 1815 - 17 novembre 1845

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

1er registre du Conseil communal

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1872-1885

001698-0 Admin-(1)-A-a-100
Pièce
13 mai 1872 - 23 novembre 1885

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

3e registre du Conseil communal

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918

001698-0 Admin-(1)-A-a-103
Pièce
1er octobre 1906 - 25 avril 1918

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1969-1973

001698-0 Admin-(1)-A-a-112
Pièce
1969 - 1973

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

349 feuillets, avec répertoire
Législature 1970/1973
Vu par le préfet le 20.12.1972, feuillet 244

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

001698-0 Admin-(1)-A-a-118
Pièce
1984 - 1985

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1945-1953