Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Item
- 1850
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Facture, reçu
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
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Facture, reçu
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
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Procès-verbaux
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
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Procès-verbaux
Conventions, contrats non datés
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Conventions, contrats
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Contrat
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Actes d'origine
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Attestation de séjour
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Livret de service
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Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Convention
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Livrets d'ouvrier
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Portait
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Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
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Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
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Correspondance
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Certificat de recrutement
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
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Carte des potentiels
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Certificats de bonnes mœurs
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Cédules, obligations, actions
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Registre viticole
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Convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
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Passeports
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Contrat
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
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Plaque en laiton
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Extraits de naissances
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Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
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Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
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Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
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Registre
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Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
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Répertoire
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Registres
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Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
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Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
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Correspondance, plans
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
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Contrat, cahier des charges
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
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Règlement
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Bail
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Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
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Correspondance
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Correspondance
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
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Cahiers
Registre pour la réception des fournitures scolaires et leur livraison au personnel enseignant
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Registre
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Correspondance, comptes, billets, créances
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
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Comptes
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Plans