- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Pièce
- 1839 - 1866
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes de la liquidation des fournitures en denrées, fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage par le Canton de Vaud dans les années 1813 et 1814, livret de la garde bourgeoise de Founex (journal des évènements)
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, billets, créances
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges pour le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Cahiers des visites de classe effectuées par les Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificat de recrutement
Fait partie de Archives communales de Founex
Certificats de bonnes mœurs
Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan parcellaire
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de contrôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance et règlement sur les corvées communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Carte des potentiels
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal
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Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux
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Documentation
Fait partie de Archives communales de Founex
Livret de service
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Livrets d'ouvrier
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Décompte final
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Mises aux enchères
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux