- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Affichage de 505 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2012 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 1918 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2003 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1995 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1959 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1960 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1990 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1971 - 1972
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- Dossier
- 1979 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1963 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1967 - 1969
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1996 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, schémas
Captage de la source des Jordils
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1971 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1997 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-75-01-(01)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2009 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2010 - 2016
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2012 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossiers alphabétiques des assurés
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
- Dossier
- 2010 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1948 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Vaccinations antipoliomyélitiques
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-73-04-(04)
- Dossier
- 1956 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
En-têtes d'entreprises et de commerces
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1983 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes, correspondance, questionnaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1978 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1997 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1980 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13-(13)
- Dossier
- 1995 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Correspondance, situations des contributions de remplacement
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situation des contributions
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1996 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Contrôle des denrées alimentaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06-(06)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1974 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1910 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des habitants
Actes d'origines, formules de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Arrondissement scolaire de Gland
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1986 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Etablissement secondaire de Gland
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03-(03)
- Dossier
- 1986 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
Association des parents d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1989 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- Dossier
- 1980 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-04-(04)
- Dossier
- 1986 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
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