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Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
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Conseil communal

Liste des membres du bureau (2010-2011), liste des conseillers (législature 2006-2011 et 2011-2016), attestation du président du Conseil communal

Legs ROSSELAT

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc

Vignes

Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre

Fondation " Les Peupliers"

Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014

Conseil communal et élections

Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions

Plan général d’affectation

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Conseil communal et élections

Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions

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