Zone d'identification
Type
Fonction
Forme autorisée du nom
Gestion de l'énergie
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Classification
Zone du contexte
Dates
Description
Gérer la production, l'approvisionnement et la consommation d'énergie.
Historique
Législation
Loi fédérale sur l'énergie (LEne) du 26 juin 1998;
Ordonnance fédérale sur l'énergie (OEne) du 7 décembre 1998;
Loi cantonale sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006;
Règlement d'application de la loi du 16 mai 2006 sur l'énergie (RLVLEne) du 4 octobre 2006;
Règlement cantonal sur le Fonds pour l'énergie (RF-Ene) du 4 octobre 2006.
Zone des relations
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-025-00
Type
Subfunction
Type de relation
hierarchical
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-025-10
Type
Subfunction
Type de relation
hierarchical
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-025-20
Type
Subfunction
Type de relation
hierarchical
Description de la relation
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-002
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Utilisation du domaine public eau comme force motrice; énergie hydraulique
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-016
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Valorisation des déchets
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-022
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Combustibles; rejets de CO2
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-021
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Combustibles
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-023
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Lignes à haute tension
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-014
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
barrages; lignes à hautes tensions; etc..
Dates de la relation
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-001
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Géothermie
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Ressource associée
Ressource associée
Zone du contrôle
Identifiant de la description
CH-VD-Fonctions-025
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision ou de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Site internet du Canton de Vaud: http://www.vd.ch/index.php?id=3318;
Dictionnaire historique de la Suisse: http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F26220.php;
Dictionnaire historique de la Suisse: http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F13794.php.