- 001698-0 Admin-(1)-A-z
- Series
- 1806 - 1921
Showing 2638 results
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- 001698-0 Admin-(1)-E-k 1
- Series
- 1799 - 1803
Registre des testaments homologués par la Municipalité d'Yverdon
- 001698-0 Admin-(1)-A-h
- Series
- 1816 - 1971
Cette série regroupe les lettres adressées à la Municipalité, classées chronologiquement. A compléter
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-A-g
- Series
- 1716 - 1920
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-Q-g
- SSFonds
- 1724-1971
- 001698-0 Admin-(1)-E-g
- Series
- 1808 - 1922
- 001698-0 Admin-(1)-E-f
- Series
- 1952 - 1967
Comptes épars - comptes spéciaux
- 001698-0 Admin-(1)-B-f
- Series
- 1567 - 1967
- 001698-0 Admin-(1)-A-f
- Series
- 1798 - 2011
- 001698-0 Admin-(1)-Q-f
- SSFonds
- 1910-1957
- 001698-0 Admin-(1)-F-e
- Series
- 1695 - 1924
- 001698-0 Admin-(1)-A-e
- Series
- 1822 -1837
- 001698-0 Admin-(1)-A-e
- Series
- 1679 - 1803
- 001698-0 Admin-(1)-E-e
- Series
- 1881 - 1916
- 001698-0 Admin-(1)-B-e
- Series
- 1542 - 1683
- 001698-0 Admin-(1)-A-e
- Series
- 1799 - 1912
Les minutaires correspondent à un brouillon des séances de municipalité, tenus par le secrétaire. Ils contiennent parfois des ratures et ne possèdent ni répertoire et paraphe du syndic, à l'inverse du registre de procès-verbaux. Un changement dans la pratique semble s'opérer au début du 20e siècle, puisque le minutaire est désormais signé par le syndic et approuvé par le préfet.
- 001698-0 Admin-(1)-Q-e
- SSFonds
- 1897-1960
Yverdon-les-Bains - Police
- 001698-0 Admin-(1)-Q-d
- SSFonds
- 1840-1953
Rentiers, grosses, cottets, censes
- 001698-0 Admin-(1)-B-d
- Series
- 1403 - 1909
- 001698-0 Admin-(1)-E-d
- Series
- 001698-0 Admin-(1)-F-d
- Series
- 1616 - 1709
- 001698-0 Admin-(1)-G-d
- SSFonds
- 1911 - 1960
- 001698-0 Admin-(1)-A-d
- Series
- 1822 - 1970
- 001698-0 Admin-(1)-Q-c
- SSFonds
- 1618-1961
- 001698-0 Admin-(1)-G-c
- SSFonds
- 1812 - 1942
- 001698-0 Admin-(1)-F-c
- Series
- 1518 - 1801
- 001698-0 Admin-(1)-B-c
- Series
- 1889 - 1949
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-A-c
- Series
- 1752 - 1897
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité de la Municipalité. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par la Municipalité. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Pièces isolées concernant les habitants
- 001698-0 Admin-(1)-E-c
- Series
- 18e s - 1959
- 001698-0 Admin-(1)-A-c
- Series
- 1752 - 1897
Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité du conseil. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par le conseil. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.
Procès-verbaux de la Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-A-b
- Series
- 1799 - à nos jours
- 001698-0 Admin-(1)-E-b
- Series
- 1686 - 1961
- 001698-0 Admin-(1)-H-b
- SSFonds
- 1798-1816
- 001698-0 Admin-(1)-B-b
- Series
- 1388 - 1920
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-F-b
- Series
- 1793-1982
- 001698-0 Admin-(1)-G-b
- SSFonds
- 1853 - 1933
- 001698-0 Admin-(1)-Q-b
- SSFonds
- 1898-1957
Comptes, Journaux, Grands-Livres
- 001698-0 Admin-(1)-B-ag
- Series
- 1899-1949
Dès 1899, ces registres s'ajoutent à ceux des recettes et dépenses (Ba). Ils contiennent plusieurs années comptables. La série comprend les Comptes de dépenses, Comptes de recettes, les Grands-Livres et les Journaux.
Le Grand-Livre regroupe tous les comptes de la Ville (actifs et passifs) et le Journal toutes les écritures comptables à la fin de chaque mois.
- 001698-0 Admin-(1)-C-a
- Series
- 1686 - 1932
- 001698-0 Admin-(1)-F-a
- Series
- 1877 - 1944
- 001698-0 Admin-(1)-G-a
- SSFonds
- 1890 - 1928
- 001698-0 Admin-(1)-H-a
- SSFonds
- 1803-1921
Procès-verbaux du Conseil communal
- 001698-0 Admin-(1)-A-a
- Series
- 1815 - 2009
Cette série contient les procès-verbaux du Conseil communal de 1815 à nos jours. Il s'agit de la suite de la série des procès-verbaux des Conseils de ville débutée en 1541.
- 001698-0 Admin-(1)-B-a
- Series
- 1379 - 2010
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-E-a
- Series
- 1603 - 1922
Procès-verbaux de délibérations des conseils
- 001698-0 Admin-(1)-A-a
- Series
- 1541 - 1803
- 001698-0 Admin-(1)-Q-a
- SSFonds
- 1868-1985
- 001698-0 Admin-(1)-Z
- SFonds
- 17ème siècle - 1922
- 001698-0 Admin-(1)-Y
- SFonds
- 1373 - 1997
- 001698-0 Admin-(1)-V
- SFonds
- 1759 - 1963
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Marais, assainissement, eaux du Jura
- 001698-0 Admin-(1)-U
- SFonds
- 1550 - 1949
- 001698-0 Admin-(1)-T
- SFonds
- 1859 - 1999
- 001698-0 Admin-(1)-S
- SFonds
- 1682 - 1980
- 001698-0 Admin-(1)-R
- SFonds
- 15ème siècle - 1960
- 001698-0 Admin-(1)-Q
- SFonds
- 1618-1985
- 001698-0 Admin-(1)-PZ
- SFonds
- 1804 - 1946
- 001698-0 Admin-(1)-P
- SFonds
- 1309 - [1899]
- 001698-0 Admin-(1)-N
- SFonds
- 1452 - 1935
Affaires militaires, fortifications, mousquetaires
- 001698-0 Admin-(1)-M
- SFonds
- [1401] - 1953
Droits, franchises, Omguelts, mailles, dîmes, coutumiers, péages, mandats et serments
- 001698-0 Admin-(1)-L
- SFonds
- 1301 - 1844
- 001698-0 Admin-(1)-K
- SFonds
- [1401] - 1760
- 001698-0 Admin-(1)-A-g-II-II 41
- 1914 - 1914
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-A-g-II
- SSeries
- 1871-1920
- 001698-0 Admin-(1)-A-g-I
- SSeries
- 1716-1927
- 001698-0 Admin-(1)-H
- SFonds
- 1798 - 1921
- 001698-0 Admin-(1)-G
- SFonds
- 1858 - 1960
- 001698-0 Admin-(1)-F
- SFonds
- 1518 - 1982
- 001698-0 Admin-(1)-E
- SFonds
- 1603 - 1967
- 001698-0 Admin-(1)-Da
- SFonds
- 1783 - 1900
- 001698-0 Admin-(1)-C
- SFonds
- 001698-0 Admin-(1)-B
- SFonds
- 1266 - 2011
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
- 001698-0 Admin
- Section
- 1309 - à nos jours
Les fonds administratifs sont constitués des archives des époques savoyardes, bernoises et de l’administration communale dès la fin de l’Ancien Régime. Jusqu’à la fin du 20e siècle, ils constituaient la quasi-totalité des archives yverdonnoises.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-A
- SFonds
- 1536 - 1897
Ce Sfonds comprend les procès-verbaux des Conseils de ville (les Douze et Vingt-Quatre), puis de la Chambre de la Régie, de 1541 à 1803 et les brouillons du secrétaire (dits "minutaires") de 1679 à 1803.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Autorités législatives dès 1799
- 001698-0 Admin-(1)-A
- SFonds
- 1798 - à nos jours
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
- 001698-0 Admin-(1)-A
- SFonds
- 1799 - à nos jours
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-A
- SFonds
- 1716 - 1971
Procédure Hôpital (Vignier, Durand) 1601-1700
- 001698-0 Admin-(1)-R-99
- File
- 1601 - 1700
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Procès-verbaux du Conseil communal 1846-1872
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-99
- Item
- 12 janvier 1846 - 4 mai 1872
2e registre du Conseil communal
Vu par le préfet le : 12.01.1846
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-99
- Item
- 08 janvier 1981 - 23 décembre 1981
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 21 octobre 1981 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-A-h-99
- SSeries
- Janvier 1932 - juin 1932
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-99
- Item
- 1753 - 1753
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-99
- Item
- 1752 - 1752
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
- 001698-0 Admin-(1)-A-h-98
- SSeries
- Juillet 1931 - décembre 1931
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-98
- Item
- 1751 - 1751
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux du Conseil communal 1815-1845
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-98
- Item
- 13 novembre 1815 - 17 novembre 1845
1er registre du Conseil communal
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-98
- Item
- 03 janvier 1980 - 09 octobre 1980
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 octobre 1980 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-98
- Item
- 1752 - 1752
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procédures Cattin, Doxat, Barbe, Rouilly, Pilicier, Jeanneret, Michod, Berruex 1621-1877
- 001698-0 Admin-(1)-R-98
- File
- 1621 - 1877
- Affaire Cattin, 1621.
- Procédure contre le receveur Barbe, 1757-1758.
- Procédure Claudy Doxat et consorts, 1628, 1641-1643.
- Procédure contre les Rouilly à Villars, 1782.
- Procédure contre les frères Pilicier, 1810-1834.
- Procédure Jeanneret, 1795-1821.
- Procédure Béat Michod, 1824.
- Procédure Berruex, receveur, 1877.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-A-h-97
- SSeries
- Janvier 1931 - juillet 1931
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-97
- Item
- 1751 - 1751
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1803
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-97
- Item
- 18 juin 1803 - 13 août 1803
3e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 18.06.1803 - 13.08.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-97
- Item
- 1750 - 1750
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-97
- Item
- 04 janvier 1979 - 27 décembre 1979
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 novembre 1979 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
- 001698-0 Admin-(1)-R-97
- File
- 1672 - 1788
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-A-h-96
- SSeries
- Août 1930 - décembre 1930
Lettres numérotées
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux de la chambre de Régie 1801-1803
- 001698-0 Admin-(1)-A-a-96
- Item
- 2 janvier 1801 - 11 juin 1803
2e registre de la Chambre de Régie des copropriétaires des biens communaux, composée de 11 membres et 4 adjoints. Séances : 02.01.1801 - 11.06.1803
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Période de transition
- 001698-0 Admin-(1)-B-a-96
- Item
- 1750 - 1750
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1977-1978
- 001698-0 Admin-(1)-A-b-96
- Item
- 30 décembre 1977 - 28 décembre 1978
Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 30 octobre 1978 par le Préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Procédure des Portes, des Ruines, Gaudard, divers 17ème et 18ème siècle
- 001698-0 Admin-(1)-R-96
- File
- 17ème - 18ème siècle
Yverdon-les-Bains - Archives communales
- 001698-0 Admin-(1)-B-b-96
- Item
- 1749 - 1749
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime