- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- File
- 1996 - 1998
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
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Correspondance
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
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Actes, inscriptions
Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes
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Actes notariés
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Convention
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Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
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Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
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Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement du Conseil communal de Founex
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Règlement
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Règlement de la Commission scolaire intercommunale
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Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
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Statuts
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
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Registre
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Registre
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Registre
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Description des postes - cahier des charges
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Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Société mutualiste de retraite de Founex
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Comptes
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Procès-verbaux des assemblées
Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)
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Correspondance, déclarations d’accident et de salaires
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
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Correspondance, bordereaux des retenues
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Livrets d'ouvrier
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Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Correspondance
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
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Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
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Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
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Matériel informatique et logiciels
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
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Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
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Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes