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Notices descriptivesEgouts
Egouts
Actes d'origines
Actes d'origines
Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853
Transaction entre les citoyens Christinet, Pécoud et consorts et la Commune de Le Vaud suivie du jugement quant aux frais du procès rendu par le tribunal civil du district de Nyon le 4 janvier 1853
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes d'origines
Actes d'origines
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Adduction d'eau : pompage
Adduction d'eau : pompage
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Chemin Combe à Gillin
Chemin Combe à Gillin
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Permis de construire
Permis de construire
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Emprunts
Emprunts
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Battoir
Battoir
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Réfection des rues et des places du village
Réfection des rues et des places du village
WC publics
WC publics
Traversée du village et réfection des rues et places
Traversée du village et réfection des rues et places
Moteurs et machines électriques : installation
Moteurs et machines électriques : installation
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Vacations municipales
Vacations municipales
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Cultes
Cultes
Auberge communale
Auberge communale
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Chemin forestier des Illanches : construction
Chemin forestier des Illanches : construction
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Budgets
Budgets
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Litige entre la Commune de Le Vaud et la fixation d'un fermage de l'alpage situé au lieu-dit "Pré aux Veaux" (amodiataire Arnold Duclos, agriculteur à Le Vaud)
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Assistance
Assistance
Registre civique
Registre civique
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Temple. Plans, devis
Temple. Plans, devis
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Actes d'origines, formules de contrôle
Actes d'origines, formules de contrôle
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Litige entre la Commune de Le Vaud et Gilbert Christinet, garde-forestier au sujet des allocations de ce dernier
Salle des cultes
Salle des cultes
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Forêts
Forêts
Ski-club Bassins-Le Vaud
Ski-club Bassins-Le Vaud
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Vacations
Vacations
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Auberge communale
Auberge communale
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Archives communales
Archives communales
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements sur la distribution de l’eau
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Réservoirs d'eau Les Raffours
Réservoirs d'eau Les Raffours
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Litiges
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