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Notices descriptivesActes perpétuels
Actes perpétuels
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Stand de tir
Stand de tir
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Compte routier
Compte routier
Dossier général
Dossier général
Listes des habitants de la Commune
Listes des habitants de la Commune
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Contrôle des canalisations par caméra
Contrôle des canalisations par caméra
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 1999
Années 1998 à 1999
Dossier général
Dossier général
Année 1976
Année 1976
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Correspondance et décomptes
Correspondance et décomptes
Années 1987 à 1990
Années 1987 à 1990
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Dossier général V
Dossier général V
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Litige entre F. Z. et la Municipalité de Begnins au sujet de la transformation d'un bâtiment au lieu-dit "Au Village"
Cessions, donations
Cessions, donations
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Dossier général
Dossier général
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1999 à 2000
Années 1999 à 2000
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Inventaire et liste des citernes
Inventaire et liste des citernes
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Années 1976-1977
Années 1976-1977
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Année 1977
Année 1977
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Plan directeur
Plan directeur
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Agrandissement
Agrandissement
Année 2001
Année 2001
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Rapports de gestion de la Municipalité au Conseil communal et rapports de de la Commission de gestion
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Litige entre la Commune de Begnins et B. C. et A. R. au sujet de l'abattement et de l'écimage de plantation sur les parcelles 224 et 271
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Année 1977
Année 1977
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Création d'une pergola
Création d'une pergola
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1979 à 1993
Années 1979 à 1993
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Année 1978
Année 1978
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Comptes
Comptes
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Avant-projet
Avant-projet
Année 1978
Année 1978
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Recours de D. B. contre une décision de la Municipalité de Begnins du 10 septembre 2004 au sujet de la construction d'une villa à la Route de Saint-Cergue
Année 2006
Année 2006
Routes communales
Routes communales
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Route de Saint-Cergue RC 32b-Route de Gland RC 26b-Route de Burtigny RC 26d : aménagements routiers et modération du trafic
Correspondance
Correspondance
Années 1994 à 2006
Années 1994 à 2006
Concours d'architecture
Concours d'architecture
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Année 1979
Année 1979
Années 2007 à 2011
Années 2007 à 2011
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Aménagement d'un trottoir au Chemin du Sidan, installations de seuils de ralentissement au Chemin des Baules
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Année 1979
Année 1979
Année 2011
Année 2011
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Avant-projet
Avant-projet
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre Jacques et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Litige entre J. et A. G., J. S. et la Commune de Begnins au sujet de la cession de la parcelle 357 (PPE Les Hauts du Vallon)
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Année 1980
Année 1980
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Année 1981
Année 1981
Année 1982
Année 1982
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins
Transformation 1981 - 1988
Transformation 1981 - 1988
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