Archives Communales du Canton de Vaud

Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.

Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

PV 2006-2011

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.

Motions 2001

Budget 2002

Plan directeur communal

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le SDIS

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Communications 2001

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003

Gestion et Comptes 2000

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Motions 2000

Participation communale au raccordement au téléréseau

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Budget 2001

Réduction du nombre de conseillers communaux

Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Communications municipales 2000

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE

Demande d'admission à la bourgeoisie

Gestion et Comptes 1999

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

PV 1998-2006

Procès-verbaux Municipalité 1998-2001

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Budget 1998

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens

Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour

Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin

Motions 1997

Communications 1997

Gestion et Comptes 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Protection civile. Région Lausanne-Nord

Projet "Côté place, côté jardin"

Projet "Point fixe"

Budget 1997

Projet "La voile à..."

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 1996

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Budget 1997

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Communications 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

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Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).

Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)

Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance

Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.

Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.

Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.

PV 2011-2016

Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.

Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.

Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.

Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.

Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements

Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture

Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).

Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)

Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique

Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.

Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.

Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.

Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.

Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.

Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.

Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

PV 2006-2011

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.

Motions 2001

Budget 2002

Plan directeur communal

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Modification du règlement sur le SDIS

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Communications 2001

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003

Gestion et Comptes 2000

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Motions 2000

Participation communale au raccordement au téléréseau

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Budget 2001

Réduction du nombre de conseillers communaux

Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Communications municipales 2000

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE

Demande d'admission à la bourgeoisie

Gestion et Comptes 1999

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

PV 1998-2006

Procès-verbaux Municipalité 1998-2001

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Budget 1998

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens

Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour

Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin

Motions 1997

Communications 1997

Gestion et Comptes 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Protection civile. Région Lausanne-Nord