- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Associations et unions diverses
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance, questionnaire
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, listes des décisions
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
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Contrat
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
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Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
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Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
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Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
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Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
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Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Fait partie de Archives communales de Founex
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Actes d'origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Attestation de séjour
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
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Correspondance
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes rendu, photographies
Société de tir de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service culturel : action Roumanie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recensement fédéral des cultures
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Tableaux
Statistique sur le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
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Tableaux
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques