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Notices descriptivesBâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Carte postale : armoirie de la Commune
Carte postale : armoirie de la Commune
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Registre foncier
Registre foncier
Egouts et collecteurs : entretien
Egouts et collecteurs : entretien
Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Relations extérieures
Relations extérieures
Transports publics
Transports publics
Transports publics
Transports publics
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Auberge communale
Auberge communale
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Technique
Technique
Routes communales
Routes communales
Assainissement
Assainissement
Relations extérieures
Relations extérieures
Transports publics
Transports publics
Transports publics
Transports publics
Cars postaux
Cars postaux
Forêts
Forêts
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Installations privées
Installations privées
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Autorités
Autorités
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Statistiques
Statistiques
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Bâtiments
Bâtiments
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4)
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils – Salle polyvalente
Registre foncier
Registre foncier
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Routes communales
Routes communales
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Forêts
Forêts
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Déchetterie
Déchetterie
Sécurité publique
Sécurité publique
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Service des eaux
Service des eaux
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Fête du Premier Août
Fête du Premier Août
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Office du tourisme
Office du tourisme
Comptes communaux
Comptes communaux
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Tourisme
Tourisme
Tourisme
Tourisme
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Déchetterie
Déchetterie
Sirènes
Sirènes
Affaires sociales
Affaires sociales
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Services industriels
Services industriels
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Conseil Communal
Conseil Communal
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Société de tir
Société de tir
Journal comptable
Journal comptable
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Conseil Communal
Conseil Communal
Votations fédérales
Votations fédérales
Votations cantonales
Votations cantonales
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Tourisme
Tourisme
Finances
Finances
Comptes
Comptes
Bâtiments communaux publics : généralités
Bâtiments communaux publics : généralités
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Commune de Le Vaud contre J. O.
Commune de Le Vaud contre J. O.
Apprentis
Apprentis
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
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