Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesDossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Votations-élections
Votations-élections
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Changement des canalisations d'eau sous pression, conduite d'eau vers "La Baronne" sur la Commune de Saint-Cergue
Compostière sauvage D. G.
Compostière sauvage D. G.
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Recaptage des sources communales
Recaptage des sources communales
Demandes d'abattage d'arbre
Demandes d'abattage d'arbre
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Mise en conformité des raccordements d'eaux usées des villas
Mise en conformité des raccordements d'eaux usées des villas
Manifestations
Manifestations
Contrôle des bornes hydrantes
Contrôle des bornes hydrantes
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Péréquation, facture sociale
Péréquation, facture sociale
Distribution-installation
Distribution-installation
Eclairage public
Eclairage public
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Votations-élections
Votations-élections
Bourgeoisie, naturalisation
Bourgeoisie, naturalisation
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Forêts
Forêts
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Police cantonale
Police cantonale
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Protection civile
Protection civile
Justice de paix
Justice de paix
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Terrains à La Givrine
Terrains à La Givrine
Domaines
Domaines
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Entretien des chalets d'alpage
Entretien des chalets d'alpage
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux : location
Routes cantonales
Routes cantonales
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Cantine scolaire
Cantine scolaire
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Mise en place d'éolienne à la Givrine
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Arbres
Arbres
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Routes : travaux
Routes : travaux
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Police
Police
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Domaines
Domaines
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Préfecture
Préfecture
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Budgets
Budgets
Viticulture
Viticulture
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions : litiges
Police des constructions : litiges
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
Routes communales
Routes communales
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Signalisation
Signalisation
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Protection civile : Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon : abris privés, situation des contributions de remplacements, sirènes, effectifs
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Comptes communaux
Comptes communaux
Emprunts
Emprunts
Déneigement
Déneigement
Déchets, ordures ménagères
Déchets, ordures ménagères
Signalisation
Signalisation
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Dangers naturels
Dangers naturels
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010
Appartements communaux, Auberge communale
Appartements communaux, Auberge communale
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Parc Jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Mamans de jour, familles d'accueil, Association Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ), réseau d'accueil des Toblerones
Mamans de jour, familles d'accueil, Association Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ), réseau d'accueil des Toblerones
Impôts
Impôts
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