Mise en compte des impôts communaux
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-04-04
- Dossier
- 1981 - 2001
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Installations particulières : vidanges
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Correspondance
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Bibliothèque scolaire : bibliothèque des enfants d’Eysins
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Correspondance, facture, procès-verbal, règlement, programme de l’inauguration
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Journal Asse et Boiron (no1-3)
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Entreprises de transports publics
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Comptes
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, décisions de la commission foncière
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
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Correspondance, pétitions
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
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Bâtiment: Construction - Exploitation
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Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
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Procès-verbal
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
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Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Questionnaires
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Rôles
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Rôles
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Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
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Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
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Comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
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Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
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Correspondance
Cimetière (gestion administrative)
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Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
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Rôles
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance
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Comptes
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Comptes
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Service technique intercommunal
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Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
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Correspondance, procès-verbaux
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
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Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Tableaux des absences et de la conduite des élèves
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Correspondance, publicité
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
Association de parents d’élèves de l’établissement scolaire Elisabeth de Portes (EDP)
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Correspondance
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Correspondance, décomptes
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Conservatoire de musique de l'ouest vaudois (COV), Ecole de musique de Nyon
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Correspondance
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Correspondance, rapport, préavis municipal, répartition des frais
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance, enquêtes
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
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Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
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Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à mars)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
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Livres de comptes, factures, livret d’épargne, livret de récépissés et de cotisations
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Tableaux
Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
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Correspondance, budgets, comptes, factures
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB) : Conseil intercommunal
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Préavis, rapports de commissions, procès-verbaux, récapitulatifs des budgets et comptes
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