Enquête sur l'harmonisation des registres
- CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
- File
- 2006
Part of Archives communales d’Eysins
Formulaire
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Radio et télévision – Téléréseau
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Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
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Bouclements des recettes fiscales
Transfert de trottoir du domaine privé au domaine public, parcelle 108 "Le Perron"
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Correspondance, projet de l’acte de cession, tableau de mutation, plan
Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Renforcement et entretien des berges du Boiron
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Correspondance, devis, factures, projet, plans
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Election communale : législature 2006-2011
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Correspondance, listes des candidats au Conseil communal, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Correspondance, bulletins d'inscription, programmes, plans des stands, permis temporaires, patentes, coupure de presse
Marché d'automne : organisation
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Correspondance, permis temporaire, patentes, listes des participants, annonces "Eysinfos"
Association des paysannes vaudoises du Boiron
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Correspondance
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
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Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
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Contrats, rapports d'heures
Sortie de la Municipalité au Château de Chillon (Confrérie du Guillon)
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Photographies
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
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Rôle des contribuables – Frais de perception
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Correspondance, budgets, comptes, factures
Denrées alimentaires – Contrôle
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Contrôle des denrées alimentaires
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Tableaux, correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
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Sortie du Conseil communal aux Archives cantonales vaudoises
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Correspondance
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
Chronique familiale d’Octave Samuel Rossellat par Willy Jaques
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Etude
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Correspondance, devis, comptes, plans
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Circulation sur la route d'Arnex
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
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Listing des chômeurs
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
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Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction d’un giratoire "En Belossier"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, pièces justificatives, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
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Correspondance, organigramme, préavis, budgets
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Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
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Correspondance
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
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Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
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Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
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Poste d’Eysins : fermeture du bureau de poste
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Election complémentaire de 2 conseillers municipaux
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Arrêté préfectoral, liste des candidats, coupures de presse, extrait de procès-verbal
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
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Bouclement comptable
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
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Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Registre
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Correspondance, rapports
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
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Correspondance, permis
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Budgets, comptes
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
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Bouclement comptable
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Correspondance, procès-verbaux
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Cd-rom
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
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Correspondance
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
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Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
Elections, votations fédérales, cantonales et communales
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Correspondance, liste des membres du bureau, rôles des électeurs, extraits des procès-verbaux, listes des candidats, Eysinfos
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
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Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable