Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
- CH 002030-6 A-(1)-A-A5-A.5.b
- Dossier
- 1323 - 1782
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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1665, janvier.- Délimitation et bornage d'entre les Couvaloup et la Marâche rière La Pilaz
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1548, juillet 15.- Litige touchant le parcours sur les biens communs
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Acquis par la commune d'un morcelle de "tate". Vers le Marais, signé Burnet, notaire avec paraphe
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1597, août 1.- Mandat du bailli de Nyon touchant le roi du tir au papegay
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Parchemin de 1314 peu lisible et mal daté
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Vente par Jaquet Vicent d'Eysins à la Confrérie du Saint-Esprit une coupe de froment de cense
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Préavis, rapports
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Préavis, rapports
Pièces annexes au Conseil général
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Correspondance, rapports, budgets
Procès-verbaux du Conseil général
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Procès-verbaux
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
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Registre de la Municipalité d'Eysins commencé le 28 janvier 1811, terminé le 15 janvier 1816
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Registre des mises et abergements effectués par la commune d'Eysins
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Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Registre des procès-verbaux des séances de la Municipalité d'Eysins
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Procès-verbaux
Délibérations des communiers d'Eysins
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
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Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
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Le fonds contient des documents couvrant la période de 1380 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité d’Eysins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1763, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte à 1380. Il s’agit d’un acte de donation en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit d’Eysins. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière d’Eysins dès 1833.
Eysins - Commune
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Police municipale – Police de proximité
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Institutions à caractère culturel
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Transports scolaires – Déplacements
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Parcs et promenades - Cimetière
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Urbanisme – Architecture – Environnement
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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