- CH 002030-6 A-(3)-(2)-23-05-05
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Le territoire communal en 1989
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Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, comptes de gérance
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Jus de r’Eysins : gazette rose et rimée au temps des cerises ou des vendanges
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Recueil
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Juste Olivier : inauguration monument, photographie tombe
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Photographie
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
Journal de la Bourse communale et Bourse des pauvres
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Comptes
Journal communal "Eysins Information" no 08-13
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Journal communal
Journal communal "Eysinfos" n°15, automne 2001
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Journal communal
Journal communal « Eysinfos » no 70, été 2015
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Journal communal
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Correspondance, statuts
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Correspondance, bail, plan des jardins
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Correspondance, baux à loyer
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
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Inventaire
Introduction du gaz et du téléréseau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
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Correspondance, statistiques
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Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
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Institutions à caractère culturel
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Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
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Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Installations - Réserve incendie
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Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
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Rapports
Industrie, commerce. Office communal du travail
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Impôts
Impôts des personnes physiques
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Bouclements des recettes fiscales
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Bouclement comptable
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Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
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Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Immeubles Grand'Rue 16-18 : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, contrat de location (copie)
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
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Correspondance
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
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Plans
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
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Comptes, budgets
Groupe scolaire étape 2, n°6 : 1982-1985
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°5 : 1981-1983
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°4 : 1979-1981
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°3 : coupes, plans ingénieur, ferraillage
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°2 : ventilation, chauffage, scène
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°1 : électricité, sanitaire, réduit
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Plans, comptes
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Plans
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Grand Livre : Bourse communale et Bourse des pauvres
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Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
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Correspondance, aide-mémoire
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Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
Géographie communale et aménagement du territoire
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Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
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Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
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Correspondance