Archives Communales du Canton de Vaud

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Comptes 1994

Projets 1994

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)

Budget 1994

Pièces annexes

Pollution au Ch. des Boracles

Pollution

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Narrow your results by:

Archival institution

Level of description

Showing 1150 results

Motions 1996

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Budget 1997

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Communications 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

Gestion et comptes 1995

Arrêté d'imposition pour l'année 1997

Comptoir de Prilly

Projets 1996

Transformation des bâtiments existants (1996-1997)

Factures

Budget 1996

Correspondance, financement, garanties et préavis

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)

Budget 1996

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.

Arrêté d'imposition pour 1996

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.

Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)

Gestion et comptes de l'exercice 1994

Communications municipales au CC (1995)

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Comptes 1995

Projets 1995

Budget 1995

Protection civile intercommunale

Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Budget 1995

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Comptes 1994

Projets 1994

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)

Budget 1994

Pièces annexes

Pollution au Ch. des Boracles

Pollution

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Budget 1994

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"