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Archival descriptionPlan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Plan général d'affectation du sol, plans de constatation de nature forestière, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions, plan partiel d'affectation du sol de Leydefeur
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
En Savy-Dessous : construction d'un collecteur d'eaux claires et d'eaux usées, distribution d'eau sous pression et chemin d'accès
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Hameau de Leydefeur : plan partiel d'affectation du sol
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Distribution-installation
Distribution-installation
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Es Avaux-La Colline : pose d'un collecteur de concentration reliant les eaux usées de St-Cergue, Givrins, Trélex sur le réseau existant
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Entretien des chalets d'alpage
Entretien des chalets d'alpage
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : raccordement en eau potable et défense incendie
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Chalets d'alpage : visites de reconnaissance
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet des PTT, La Pile-Dessus (Les Rousses, France)
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles : construction d'une dalle de couverture sur la citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet des Piles: construction d'une citerne
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Chalet d'alpage La Baronne : reconstruction (Commune de Saint-Cergue, La Cure)
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Chalet d’alpage La Givrine (Saint-Cergue, La Givrine)
Plan de quartier "Sodome"
Plan de quartier "Sodome"
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Chalets d’alpages
Chalets d’alpages
Chemin de la Gare
Chemin de la Gare
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Forêts
Forêts
Recaptage des sources communales
Recaptage des sources communales
Comptes communaux
Comptes communaux
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
En Savy-Route de la Bellangère et Es Chaumellies-Route de la Bellangère : construction de collecteurs
Stations de pompage, réservoirs
Stations de pompage, réservoirs
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage "La Colline"
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage Les Chaumilles
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Station de pompage des Chaumilles : construction
Station de pompage des Chaumilles : construction
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Station de pompage La Colline
Station de pompage La Colline
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Station de pompage La Coline : établissement de la station à la source dite de la Coline et canalisation de refoulement au réseau communal
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Personnel forestier
Personnel forestier
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Station de pompage-Réservoirs d’eau
Station de pompage-Réservoirs d’eau
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
En Savy d'en Haut : équipement complet de la parcelle 263 du cadastre, chemins privés, places de parcs, eau sous pression, défense incendie, électricité, téléphone, conduites eaux claires et eaux usées raccordées au réseau communal
Réfection
Réfection
Réfection, installation d'un carillon
Réfection, installation d'un carillon
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN) : interconnexion des réseaux complexe des sources du Montant et des réseaux des communes de Saint-Cergue et Givrins
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Comptes communaux
Comptes communaux
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Plan de routes
Plan de routes
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Route cantonale 21d en traversée de localité et routes communales : aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Transformation du bureau de Poste
Transformation du bureau de Poste
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
Correspondance reçue chronologique
Correspondance reçue chronologique
Forêts
Forêts
Plan de quartier des Marettes
Plan de quartier des Marettes
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Recours de l'Hoirie N. et Consorts contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE) du Canton de Vaud du 19 mars 2003 (plan des zones de protection du captage de la source du Montant)
Votations-élections
Votations-élections
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Recensement agricole
Recensement agricole
Routes communales
Routes communales
La Givrine : places de parking
La Givrine : places de parking
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