Rapports sur la vérification des comptes
- CH STEC A-A-FA-v.2020.01976
- File
- 1974-2016
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Manque années : 1985-1986, 2001
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Rapports sur la vérification des comptes
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Manque années : 1985-1986, 2001
Préavis Municipaux (No 756 à 771)
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Préavis Municipaux (No 476 à 500)
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Préavis Municipaux (No 501 à 525)
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Préavis Municipaux (No 526 à548)
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Préavis Municipaux (No 549 à 575)
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Société Immobilière de l'Arnon
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Préavis Municipaux (No 576 à 600)
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Préavis Municipaux (No 601 à 625)
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Préavis Municipaux (No 451 à 475)
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Préavis Municipaux (No 426 à 450)
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Préavis Municipaux (No 401 à 425)
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Préavis Municipaux (No 376 à 400)
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Préavis Municipaux (No 351 à 375)
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Union ouvrière de Sainte-Croix : photographie ancienne de membres du parti socialiste
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Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
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Préavis Municipaux (No 78 à 136)
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Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux
Rapports de commissions, communications, décisions
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Notamment : procès-verbaux
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Rapports de gestion. Bourse communale
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Préavis Municipaux (No 207 à 214)
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Notamment : conventions
Rapports de gestion intangibles
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2015-2021 : 2 exemplaires de chaque
Rapports de gestion intangibles
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Rapports de gestion intangibles
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Dossiers de travail du Conseil communal
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Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
Parti Libéral section Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux, statuts
Fusion de communes : avantages et désavantages d'une fusion des communes
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Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
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Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Communauté de Travail du Jura (CTJ)
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Notamment : procès-verbaux, rapports, rapports d'activité, conventions, règlements, charte
Loi sur les Investissements en zone de Montagne (LIM)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Cartes géographiques séries forestières
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Notamment : rapports
Tourisme : aménagement régional Sainte-Croix, Bullet, Mauborget
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Mobilisation et approvisionnement en cas de guerre
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Règlements et statuts communaux
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
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Notamment : procès-verbaux
Table ronde, promotion touristique
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Notamment : rapports, procès-verbaux
Commission de promotion économique et touristique
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Notamment : rapports
Bons EMS à la municipalité et à la commission scolaire de Saint-Croix
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Promotion économique et touristique
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Notamment : contrats, rapports, plans, procès-verbaux
Manque année 1999
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Pompiers de la Sagne : règlements ; procès-verbaux ; caisse
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Prospectus touristiques de Sainte-Croix et inauguration
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Notamment : compte-rendu, notice historique
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Modèles de règlements, arrêtés, statuts
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Musée d'automates et de boîte à musique : correspondance
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Notamment : procès-verbaux, statuts, rapport
Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Statuts, procès-verbaux, contrats de travail, actes notariés, conventions, comptes et budgets, membres
Plan des investissements, évolution budgétaire
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : musée d'automates et de boîtes à musique
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Notamment : comptes, rapports, procès-verbaux
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1 exemplaire de chaque année
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Correspondance, comptes, conventions, statuts, rapports
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA) : comptes
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Notamment : rapports
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Société du Musée : conventions, cahier des charges, règlement
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes d'exploitation, conventions
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
Part of Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Part of Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts, documentation, conventions
Fondation de la famille Gueissaz
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Notamment : règlement et notice historique