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Notices descriptivesBâtiments
Bâtiments
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Assainissement
Assainissement
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Comptes communaux
Comptes communaux
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Plan des zones
Plan des zones
Comptes communaux
Comptes communaux
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Municipalité
Municipalité
Gravières
Gravières
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Plan de révision des forêts communales
Plan de révision des forêts communales
Réservoirs d'eau Les Raffours
Réservoirs d'eau Les Raffours
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Municipalité
Municipalité
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Servitudes
Servitudes
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Routes communales
Routes communales
Journal comptable
Journal comptable
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Comptes communaux
Comptes communaux
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Comptes communaux
Comptes communaux
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Plan directeur des égouts
Plan directeur des égouts
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Litiges
Litiges
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Comptes communaux
Comptes communaux
Commission d'urbanisme
Commission d'urbanisme
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Forêts
Forêts
Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Service du feu
Service du feu
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Assainissement des eaux usées
Assainissement des eaux usées
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fichier alphabétique des habitants
Fichier alphabétique des habitants
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Technique
Technique
Comptes communaux
Comptes communaux
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plans de gestion des forêts communales
Plans de gestion des forêts communales
Maison de Commune
Maison de Commune
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Comptes communaux
Comptes communaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Journal comptable
Journal comptable
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
Dispenses
Dispenses
Journal comptable
Journal comptable
Inhumations
Inhumations
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Comptes communaux
Comptes communaux
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Municipalité
Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Journal comptable
Journal comptable
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Comptes communaux
Comptes communaux
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