Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
- CH 001768-7 A-(02)-F-a-15
- Item
- 1929-1930
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1929.
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Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1929.
/1 : Diverses polices d'assurances concernant le bâtiment communal, Beau-Cèdre, le collège, la grande salle, la laiterie et le local d'abattage (1929-1946).
/2 : Assurance La Bâloise (1970-1985): diverses polices d'assurances, procès-verbal de dommage concernant le Chalet-Vert.
/3 : Polices d'assurance mobilière (1971-1979): Dossier relatif aux polices d'assurances des bâtiments communaux auprès de l’Établissement cantonal contre l'incendie et autres dommages ECA. Polices d'assurances et inventaires de biens contenus dans les bâtiments communaux (Ferme du Chalet-Vert, église, local du feu, bâtiment communal, collège, local du piqueur au Pâquis).
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1930.
École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
Titres - Créances - Cautionnement - Emprunts - Banques - Péréquation financière
01 : Obligations (1931-1980)
02 : Obligations sans hypothèque + obligation de prêt (1950-1965)
03 : Obligations sans hypothèque + ouverture de crédit (1970-1972)
04 : Acte d'ouverture de crédit - emprunt (1972-1973)
05 : Obligations sans hyphothèque (1973)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1931.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Registre des délibérations de la Municipalité.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1932.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1933.
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente
Convention relative à l'octroi, à titre de servitude permanente, du droit d'établir sur les parcelles ?, une ligne électrique à haute tension sur pylônes de fer avec socle en béton, ainsi que les droits accessoires de passage pour la surveillance et l'entretien.
Ligne HT Romanel - Chevres
Parties: Commune de Prilly / SA Energie Ouest Suisse EOS à Lausanne
N° du parcellaire: 2
N° de la convention: 14
Parcelles concernées: Parcelle n°2 (?) [2 Feuillet 6 Folio 6 n°61], sises Au Lussex.
La servitude ainsi constituée est dispensée de l'inscription au Registre foncier en vertu de l'art. 676, alinée 3 du CCS.
En contre-valeur de la servitude, la SA L'Energie de l'Ouest Suisse paiera une indemnité unique de 25 francs.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1934.
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Extrait du Procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud.
Anciens cahiers des charges
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1935.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1936.
Convention réglant la répartition des frais de Paroisse
Convention réglant la répartition des frais de culte de la Paroisse de Prilly - Jouxtens-Mézery et les frais d'entretien du temple.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Prilly
Répartition des frais
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Registre des délibérations de la Municipalité.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1937.
Permis d'inhumer et concessions
01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1938 et 1946.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1938.
Avis de demande de radiation de servitude
Concerne la parcelle n°37, la parcelle n°145, la parcelle n°48 et la parcelle n°146
1) Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune de Jouxtens-Mézery.
Signé par Bron (Aloys), municipal de la Commune de Lausanne.
Signé par Pavly (Constantin), syndic de la Commune de Jouxtens.
Signé par Charbon (Georges), secrétaire pour la Commune de Jouxtens.
2) Enveloppe portant l'inscription "Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne en Etavez. 1938". Porte également l'inscription "Annulé" en rouge.
Domaines et bâtiments - Propriétés communales
Le projet de construction est élaboré par l'architecte: Hänni (P.).
01: Devis
02 et 03 : Plans
04 et 05 : Factures, soumissions
06 : Chauffage
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1939.
Machines
Contrôle des habitants et bureau des étrangers
01 : Registre des Bourgeois de Jouxtens-Mézery. Naissances, mariages, dèces (1939-1945)
02 : Etat Civil. Documents divers (Confirmation du droit de cité, divorce, rétablissement dans la nationalité, naturalisation facilitée….) (1941-1956)
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Procès-verbaux originaux des séances de la Commission d'assistance - puis Commission sociale communale - dès sa séance constitutive, le 4 janvier 1940 jusqu'au 25 octobre 1993
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1940.
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Part of Jouxtens-Mézery - Fonds privés
Le fonds des archives de la société de gymnastique contient:
Commission d'assistance - Commission sociale communale (1940-1993)
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Pièces justificatives
Ce dossier contient notamment des documents relatifs à l'Asile d'Echichens (1941).
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1941.
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers.
Obligation de demande d'autorisation, finances de location, responsabilité vis-à-vis du matériel, ordre et propreté, remise en état, etc. Ce texte est composé de 20 articles.
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Conventions pour un école ménagère à Prilly (1942 et 1963). Correspondance, 1982.
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1942.
01 : Arrêtés d'imposition (1942-1983)
02 : Arrêtés d'imposition, correspondance (1962-1988)
03 : Arrêtés d'imposition (1989-1995)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes que rend Mr. Rüedi (Pierre) en sa qualité de Boursier de la Commune de Jouxtens-Mézery pendant l'année 1943.
Correspondance relative au réseau d'eau potable (1954-1966); Correspondance concernant la distribution de l'eau, échangée avec le Service des Eaux (1959-1972); Conduite d'amenée d'eau des Piddes - Montdedin (1957-1959); Raccordement de 2 conduites et extension du réseau d'hydrants (1951-1956); Réseau d'alimentation en eau (plans), cimetière et Fleur-de-Lys (1943-1955).
/1 : Assurances accidents diverses (1943-1958); /2 : LAA - Assurance accidents (1983-1984).
Associations et sociétés locales (A-Z)
Société féminine de gymnastique
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery, édicté en vertu de la loi cantonale du 21 mai 1935 sur les affiches et autres procédés de réclame.
Document signé: adopté par la Municipalité le 18.12.1944; adopté par le Conseil général le 25.06.1945; approuvé par le Conseil d'Etat le 19.09.1945.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
Registre des délibérations de la Municipalité.
Elections communales 1945-1946
Procès-verbaux de la Commission scolaire.
Correspondance, dossiers thématiques divers.
Cahier des charges pour le garde forestier du triage de Romanel (1945); contrat d'engagement et cahier des charges du garde forestier intercommunal permanent du triage de la Venoge; correspondance relative au statut et au cahier des charge du garde forestier et aux subventions pour dégâts dus à la sécheresse de 1976, divers.
S 1 : Fête du soldat, 1946
S 2 Pupilles et pupillettes de la Côte, 1952
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Dossier relatif à un projet d'aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert. Plans de l'architecte Rouy (?), soit plan d'extension et alignement des constructions.
Ka 1 : Produits de forêts communales 1946-1947 / Association forestière 1948
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1946 et 1959.
Listes de classe, résultats, programmes.
Travaux publics - Urbanisme - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
2 graphiques :
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Conditions d'amodiation des parcelles
Amodiation de parcelles communales - conditions fixées par la Municipalité. Listes, loyers
Collège. Transformations (1947-1986)
Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.
Cette série contient les dossiers de mises à l'enquête publique J 0001 à J 1109. Ceux-ci concernent des constructions et/ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Chaque dossier contient généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire.
Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
1) Convention entre les communes de Jouxtens-Mézery, Le Mont & Cheseaux relative à la créations de l'arrondissement d'équarrissage de Cheseaux, 1er janvier 1948.
1) Correspondance relative au projet de convention, projets de convention
3) Circulaire concernant les vétérinaires délégués, les inspecteurs des foires, marchés et concours de bétail et les clos d'équarrissage, 16 février 1950 : liste nominative des personnes chargées de ces fonctions, directives concernant le transport de cadavres d'animaux péris à la suite d'une maladie infectieuse et les chiens mordeurs
Registre des votations
Généralités, vente et location de parcelles
Parcelles communales - Locations, amodiations, cadastre, etc.
Dossiers relatifs à des locations de parcelles communales, etc.
Réfections - WC et travaux divers
Devis pour différents travaux de réfection au Collège: carrelage, réfection au clocher, urinoirs publics (1947-1948); devis pour travaux à la Salle de Municipalité, dans les vestibules du collège, aux fenêtres du collège et pour peinture intérieure du Collège. Puis documents relatifs aux travaux en cours d'exécution et/ou exécutés: état de situation, factures, correspondance. Plan calque: création de WC et toilettes à l'école. Les différents travaux ont été exécutés par M. Borgnana (gypserie-peinture); M. Thomsen (électricité); et M. Joux (installations sanitaires, chauffages etc.).
Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.
Réfection du collège et aménagement de la place
1) Travaux : devis et factures
2) Travaux au collège. Place de Mezery. Route Renens-Jouxtens : relevés de comptes et pièces comptables
Conduites et collecteurs. Plan d'ensemble à Mézery
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits des décisions du Conseil général (originaux)