- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1979 - 1981
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
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Correspondance, plans, photographies
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
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Contrat d’entretien, plan
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, acte d’origine
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Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, baux à loyer
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
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Plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
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Articles, plan
Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex
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Correspondance
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Conventions, contrats
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Registre
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, plans
Création d'une place d'évitement vers la gare CFF
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Correspondance, avis d'enquête
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Correspondance, procès-verbal, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, servitude, rapports, conventions
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
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Correspondance, acte de concession pour usage d'eau, convention entre la Commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, devis, projet de construction, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
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Correspondance, factures, plans, photographies
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Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
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Formulaires
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
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Plans
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Correspondance, offres, contrats, factures
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
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Plans, dossier d’enquête
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Correspondance
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Correspondance, permis de construire, plans
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
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Plans
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
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Dossier d’enquête, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
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Correspondance, permis de construire, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
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Correspondance, plan
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Correspondance, budgets, rapports d’activité, statistiques
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Correspondance
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Correspondance, plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
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Correspondance, inventaires, photographies, baux
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
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Rapport, plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Acte d’origine
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Plan
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
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Correspondance, plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, rapport technique, plans
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Rapport général
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Correspondance
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Correspondance
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
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Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
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Correspondance, listes des bâtiments, listes des polices et valeurs mobilières, inventaire du matériel, déclaration de sinistre, liste des bâtiments
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Brochures de présentation de la Commune
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Brochures de présentation de la Commune
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
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Correspondance, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
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Rapport
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
Part of Archives communales de Founex
Tableaux, listes
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Correspondance
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Correspondance
"Au Pralet – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, décomptes, plans
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans