Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
- CH STEC A-A-K-v.2020.02646
- File
- 1988-2000
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Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
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Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
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Notamment : carte postale, convention, rapports
Mandats souverains. Ordonnances bernoises.
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Règlements pour le collège communal et l'École supérieure de jeunes filles de Sainte-Croix
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Loi du 12 mai 1898 sur la police des constructions et les habitants
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Règlement du Conseil communal de Sainte-Croix
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Règlement de police de la commune de Sainte-Croix. Projet manuscrit. (1 cahier)
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Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers
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Passades ; prisonniers ; taxes
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Police, taupage et messeillerie
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Police champêtre : taupage et messeillerie
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Egalement des procès-verbaux
Calendrier maniferstations regionales
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Pompiers de la Sagne : règlements ; procès-verbaux ; caisse
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Usage des armes : instructions et règlements
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Secours militaires. (1 carnet à souche)
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Stationnement des militaires. Correspondance. (1 classeur)
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Secours militaires : registre des bénéficiaires
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Solde des comptes courants caisse PA
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Denrées alimentaires : tampons et cire
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Budgets ; demandes de subsides ; récapitulation des dépenses ; correspondance
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Contrôles de corps ; correspondance ; assurance ; divers
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Livret de service du corps des sapeurs-pompiers
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Sapeurs-pompiers : état nominatif de la Compagnie
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Mobilisation et approvisionnement en cas de guerre
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Instruction publique - paroisse
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Comptes et correspondance de l'école professionnelle et commerciale
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Enseignement primaire, correspondance
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Écoles de Sainte-Croix : procès-verbaux de la Commission scolaire
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École supérieure de Jeunes filles de Sainte-Croix : registre matricule
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École ménagère de Sainte-Croix : pièces comptables
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Cours professionnels de Sainte-Croix. Copies de lettres
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Cours professionnels de Sainte-Croix. Copies de lettres
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Cours professionnels, circulaires
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Comptes du groupement scolaire Sainte-Croix Bullet Mauborget
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Comptes de l'École de petite mécanique de Sainte-Croix
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Collège industriel de Sainte-Croix : registre matricule
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Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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École de petite mécanique de Sainte-Croix : correspondance et pièces comptables : plans
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École mécanique de Sainte-Croix : pièces comptables
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix. Relevé des opérations, achats et ventes
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École de petite mécanique de Sainte-Croix : comptes
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École de mécanique de Sainte-Croix : finances
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Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
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La paroisse de Sainte-Croix : brève notice historique
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Caisse générale d'allocations familiales : correspondance
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Élections au Conseil communal. (1 boîte d'archives)
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Registre civique de Sainte-Croix
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Registre civique de Sainte-Croix
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Registre civique de la section de L'Auberson
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Registre civique de la section de Sainte-Croix
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Registre civique, partie occidentale de Sainte-Croix
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Registre civique des Granges de Sainte-Croix
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Votation fédérale et cantonale
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Votation fédérale et cantonale
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Composition du bureau du conseil communal
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Election fédérale et cantonale
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Election du juge du tribunal de Prud'Hommes
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Communication sur le droit applicable aux élections communales
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Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
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Registre matricule des incorporés. (1 volume)
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