Lettre de rente de 2'000 florins en faveur de Jean-Pierre Galé de Trélex contre la commune de Trélex
- CH 002112-3 A-1-M-M 15
- Item
- 1731
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Lettre de rente de 2'000 florins en faveur de Jean-Pierre Galé de Trélex contre la commune de Trélex
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Convention
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Obligation de 300 écus blancs en faveur de Jean Esperido de Gingins contre la commune de Trélex
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Extrait de procès-vebral
Mandat baillival concernant le recensement des étrangers à la commune
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Mandat baillival
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Convention
Cédule de 30 écus blancs en faveur de B. Joly, châtelain de Nyon, contre la commune de Trélex
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Obligation de 450 écus blancs en faveur de Louis Zubin demeurant à Nyon, contre la commune de Trélex
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procès-verbal
Procès-verbaux du Conseil (Janvier 1755 – 11 mars 1780)
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Procès-verbaux
Obligation de 550 écus blancs en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Obligation de 1'000 florins en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Obligation de 500 florins en faveur d’Etienne Gandillon de Nyon contre la commune de Trélex
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Registre du Consistoire de Trélex
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Procès-verbal
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Rôles
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Procédure
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Sentence
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Sentence
Extrait d’un arrêt souverain ordonnant la mise à ban sur une partie de la Trélasse et de Cuvaloup
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Extrait d'un arrêt
Annulation de la lettre de bourgeoisie (voir la cote E 25), celle-ci n’ayant jamais été payée
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Lettre de bourgeoisie
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Trélex à Jean-Louis Demoisel
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Lettre de bourgeoisie
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Françoise Vanat de 6 terrains
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Acquis
Procès-verbal de bornage entre La Trélasse (commune de Trélex) et Cuvaloup (commune de Saint-Cergue)
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Procès-verbal
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Passations à clos et à record par la bourgeoisie de Nyon en faveur de la commune de Trélex
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Passation à clos et à record
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Transaction
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Sentence
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Convention
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Acquis
Inventaire de quelques anciens titres appartenant à la commune de Trélex (1311-1590)
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Convention
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Convention
Registre du Consistoire de Trélex et de la Bourse des pauvres
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Pièce justificative (fragment)
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Passation à clos et à record
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Subhastation
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Donation
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Convention
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Registre des bois de construction (forêts de la Trélasse)
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Procès-verbaux du Conseil (2 mai 1792 – 23 juillet 1808)
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Procès-verbal
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Convention
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Convention
Cédule de 30 louis d’or en faveur de Louise Divorne contre la commune de Trélex
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Reconnaissance
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Echange
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Acquis
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Cadastre de la commune de Trélex
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Cadastre
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-François Machard, de 16 toises de terrain
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Acquis
Cédule de 400 francs en faveur de la Bourse des pauvres de Crassier contre la commune de Trélex
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Cédule de 1'600 francs en faveur de Grégoire Humel de Commugny contre la commune de Trélex
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Correspondance
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Echange
Cédule de 320 francs en faveur de Jean Roux de Trélex, contre la commune de Trélex
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Cédule de 1'200 francs en faveur de Jean-Daniel le Pot de Vinzel contre la commune de Trélex
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Obligation de 1'600 francs en faveur de Marie Ardin de Coppet contre la commune de Trélex
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Règlement pour la Municipalité de Trélex
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Règlement
Cédule de 20 louis en faveur de David Monachon contre la commune de Trélex
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Extrait du registre du Conseil de Trélex concernant l’amodiation des dîmes (1776-1790)
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Règlement pour la propreté des rues et des fontaines
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Règlement
Cédule de 40 louis en faveur de Jean-Pierre Galé de Trélex contre la commune de Trélex
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Cahier des charges pour les gardes-champêtres
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Cahier des charges
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Acquis
Cédule de 10 louis en faveur de Jean-Pierre Galé de Trélex contre la commune de Trélex
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Inventaire de divers objets appartenant à la Commune de Trélex remis au Municipal Bouffard
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Convention
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Notification
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Acquis
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Acte d'affranchissement