- CH 002112-3 A-1-E-E 72
- Item
- 1850
Part of Archives communales de Trélex
Convention
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
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Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
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Convention
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Acquis
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Concession
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
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Acquis
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Acquis
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Acquis
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Convention
Convention entre la commune de Trélex et Ernest Perrochon concernant le service téléphonique local
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Convention
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Acquis
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Bail
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Convention
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Acquis
Titres relatifs au domaine de La Conriéry
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Titres
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Sentence
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Transaction
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Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Sentence
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procédure
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Sentence
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Notification
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Procès-verbal
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
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Acte
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Procès-verbal
Reconnaissance en faveur de l’Abbaye de Bonmont par la commune de Trélex, d’une parcelle de bois
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Extrait de la délimitation de la juridiction de Bonmont, à la Trélasse.
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Acte
Registre de reconnaissances, rière Trélex (instrumentées à cause du Château de Nyon)
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Registre
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Acte
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Procès-verbal
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Procès-verbal
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Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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Procès-verbal
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Procès-verbal
Registre des déviances, soit procès-verbaux de délimitations des chemins publics
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Registre
Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz
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Procès-verbal
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Extrait de procès-vebral
Procès-verbal de délimitation entre la commune de Trélex et la ville de Nyon aux Allévays
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Procès-verbal
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Convention
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage entre La Trélasse (commune de Trélex) et Cuvaloup (commune de Saint-Cergue)
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Procès-verbal
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Procès-verbal
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Rôles
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Convention
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Convention
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Convention
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Procès-verbal