Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-05-a
- File
- 1988 - 1991
Part of Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
Abri de protection civile (Les Grands-Records 1)
Part of Givrins - Commune
Devis, soumissions, décompte final, pièces justificatives
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, décomptes
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Correspondance
Département de la prévoyance sociale et des assurances
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Correspondance
Contrôle des vaccinations antidiphtériques
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Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)
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Correspondance, conventions
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Captage d'eau "En Savy" pour la propriété "Les Epinettes"
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Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
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Etude hydrogéologique, rapport
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
Bâtiments de la propriété de Leydefeur : étude de la défense incendie
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Correspondance, plans, factures, factures, soumissions, devis
En Savy et En Bellangère : installation d'eau sous pression
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Devis, dossiers d'enquêtes, correspondance, plans, factures
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Permis de construire
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
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Plans
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
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Correspondance, convention
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
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Correspondance, plans
Les Places (lotissement) : extensions du réseau d'eau
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans, factures
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
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Correspondance
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
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Correspondance, plans
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
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Correspondance, plans, factures
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Correspondance, devis, plan
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Correspondance, offres, plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
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Concession, correspondance
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Correspondance
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Plans, prescriptions de service
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Correspondance, plans, devis, études, rapports
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Plans
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Télécom PTT
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Servitudes, arrangements, autorisations de fouilles
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
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Correspondance, bail, plans, photographies
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
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Correspondance, préavis, résumé de comptes
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
Union des communes vaudoises (UCV)
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Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
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Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement
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Règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
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Correspondance, règlement
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Règlement
Règlement sur la gestion des déchets
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Correspondance, règlement
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
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Correspondance reçue chronologique
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Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
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Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
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Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance expédiée alphabétique
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Rôle des électeurs (cartothèque)
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Correspondance
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Avis de naturalisation, correspondance
Assurances personnes, assurance maladie et accidents
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Correspondance
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
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Listes
Recensement des arbres fruitiers
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Listes
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Questionnaires
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
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Correspondance
Bourse communale : arriérés de P. B.
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Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
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Correspondance
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Correspondance
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Classification des communes selon leur capacité financière
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Fichier alphabétique
Rôle des contribuables, correspondance
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Correspondance
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Correspondance, listes
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Correspondance
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Correspondance
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Baux, garanties
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Baux à ferme, garanties
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Correspondance
La Pile-Dessus : droits de superficie
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Correspondance, baux, conventions, plans
Terrains au lieu-dit Les Places
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Correspondance, droits de superficie
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
Location de terrains en plaine
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Contrats de location
La Givrine : passage sous-voie
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Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
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Correspondance
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
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Correspondance, plans
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Correspondance, photographies, mémoire technique
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Correspondance
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, contrats
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
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Correspondance