Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
- CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-03-03
- Dossier
- 2003
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Rôle électoral – Registre civique
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Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
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Correspondance (réponses négatives)
Dossiers du personnel communal
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Correspondance, décomptes, curriculum vitae
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
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Correspondance, contrat
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Recueil
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Journaux communaux
Journal communal "Eysinfos" n°15, automne 2001
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Journal communal
Chronique familiale d’Octave Samuel Rossellat par Willy Jaques
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Etude
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Correspondance, listes
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Procès-verbaux, listes des sociétés locales, dossier pour la décoration du village
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Procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, statuts, programmes des rallyes
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Correspondance
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Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
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Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
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Formulaire
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Correspondance
Prolongement de la ligne TPN 801
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Correspondance, plans
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Entreprises de transports publics
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Préavis
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Comptes
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Arrêtés d'imposition
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
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Bouclement comptable
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Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
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Bouclement comptable
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Correspondance
Banques – Institutions financières
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Correspondance
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
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Correspondance, factures
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Correspondance, contrats
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Correspondance, décisions de la commission foncière
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Correspondance, baux à loyer
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Correspondance
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Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
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Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
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Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
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Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
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Correspondance, devis
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Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis, photographies
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
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Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
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Correspondance, devis
Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
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Correspondance, demande de location, factures
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
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Registre foncier : immatriculation du couvert, parcelle 77, Grand'Rue 4
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Correspondance
Aménagement du territoire – Aménagement local
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Déclassement de la parcelle 454
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Correspondance
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Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
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Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
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Correspondance
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Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
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Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
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Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
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Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
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Correspondance, pétitions
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Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
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Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Butte antibruit sur le site "En Chise"
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Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Construction de giratoires à "La Bégoude" et "En Belossier"
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Correspondance, offres, dossiers d'enquêtes, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement du giratoire en Terre-Bonne
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Correspondance, plans, dossier d’enquête publique, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, avis d’enquête, tableau des terrains et des droits à exproprier, conventions liées aux expropriations, extrait de procès-verbal du Conseil communal, certificat de garantie de construction, avenant no 2 à la convention pour abribus du 31.05.2000, rapports, oppositions, plans
Route de Crassier : aménagement d’un trottoir
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Correspondance, plan