PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
- CH 002030-6 A-(3)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 1990 - 1993
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : installations de ventilation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Instructions, descriptifs, schémas techniques, plans
Groupement scolaire Crans-Eysins-Borex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes, budgets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance
Centre communal Le Perron : dias de la maquette et photographies du bébé et de l’aïeule
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Diapositives, photographies
Centre communal Le Perron : pose de la première pierre, coût œuvre d’art, document commémoration
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Photographies, plans, dessins
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Registre
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
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Révision convention
Centre communal Le Perron 9 : contrats d'entreprises
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Contrats
Centre communal Le Perron : textes et photos du chantier, panneaux d’affichage SGA
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Correspondance, photographies
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
Groupement scolaire : Collège de Nyon-Marens
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Correspondance, contrats
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Procès-verbaux
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Décompte final
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Journaux communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
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Plans, études, rapports
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Correspondance, Service du logement, comptes, travaux
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
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Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
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Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Ccorrespondance quai de déchargement
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Correspondance
Centre communal Le Perron : magasin
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Bail, comptes, correspondance
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Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sociétés / Associations intercommunales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance
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Office communal du travail : chômage
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Formulaires, cartes de timbrage
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Conventions, titres, droits communaux
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Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
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Correspondance, rapports d’inspection, comptabilité, inventaire, patente Ecusson vaudois
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Patentes
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Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
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Correspondance, listes
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Radio et télévision – Téléréseau
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
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Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Contrôle des habitants : contentieux
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Recours
Impôts des personnes physiques
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
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Plan de quartier La Bégoude, Chise
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Plans
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Liste des bâtiments assurés
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
52ème Giron des jeunesses à Eysins, 21-23 juin 1996
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, livret de fête, sets de tables, étiquettes de bouteille, organigramme, liste des restaurants, budgets, listes des commissions, procès-verbaux, devis, coupures de presse
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
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Comptes
Rôle des contribuables – Frais de perception
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Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Sociétés / Associations (inter)communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Géocodages du recensement des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Personnes morales assujetties à l'impôt
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Rôles
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Registre
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Plan partiel d’affectation PPA, La Bégoude, Chise
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Révision générale des estimations fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Parcs publics – Places – Promenades
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Places de jeu de l'Esplanade, de la Poste et de l'église
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance